Résultats de recherche

RÈGLE DE CONSERVATION Loi sur les archives (RLRQ, chap. A-21.1) Transaction Modification No du calendrier 30480 No de la demande 9 No de la règle 00004…

de récolter 45 900 m3 admissibles à de l’aide financière. L’aide totale pour la saison s’élève à 504 900 $. Le détail du calcul de l’aide financière est…

0 0 1 741000 CSS du Chemin‐du‐Roy Fonderie 2 1 1 1 1 741000 CSS du Chemin‐du‐Roy Imprimerie 1 741000 CSS du Chemin‐du‐Roy Service de la restauration 1 1 1…

La carte a officiellement été lancée le 8 mai 2019. Un comité interministériel a été créé. Un organisme mandataire a été retenu. Les modalités de…

réussite des élèves du préscolaire, du primaire, du secondaire ou de l’éducation des adultes ou encore sur la réussite des étudiantes et étudiants inscrits à…

l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier : 2023-2024 Trimestre :…

Nom du fournisseur Montant de la dépense Description du contrat Date Informations complémentaires Contrats de publicité et de promotion Octobre à Décembre…

l’élaboration du contenu pour la formation GOUVERNEMENT DU QUÉBEC. Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1), Québec, Éditeur…

Date Coût Repas d'affaires 2023-07-05 34,86 $ Danielle Dubé Sous-ministre adjointe à la main-d’oeuvre et à la qualité du réseau Description de la…

Le Ministère a piloté les travaux entourant le projet de loi no 84 sur l’intégration à la nation québécoise, lequel a été déposé à l’Assemblée nationale le…