Résultats de recherche

collaboration entre les administrations impliquées dans ce type de dossiers. Au Québec, un protocole a été signé par le Service correctionnel du Canada…

homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; • les activités de recherche et développement autorisées par Santé Canada; • les produits médicaux non…

aux phoques au Canada. Parlement du Canada, 2007. [En ligne] [https://bdp.parl.ca/content/lop/researchpublications/prb0701-f.htm] (page consultée le 19 mars…

notamment : • défendu les intérêts du Québec dans les négociations commerciales entre le Canada et l’Équateur et entre le Canada et l’Indonésie en vue de la…

quantité d’énergie fournie au consommateur. Mesures Canada est un organisme fédéral relevant d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada qui…

Loi de 1889 sur le Canada (frontières de l’Ontario); au nord-ouest par le Nunavut ou la baie James et la baie d’Hudson, conformément à l’article 3 de la Loi…

convention. Les voyages hors Canada devront faire l’objet d’une autorisation du représentant du Ministre. AV Le Ministre _____ L’Organisme _AO_ L’Organisme…

convention. Les voyages hors Canada devront faire l’objet d’une autorisation du représentant du Ministre. AV Le Ministre _____ L’Organisme _AO_ L’Organisme…

DEPARTMENT OF FINANCE CANADA, Government of Canada announces deferral in implementation of change to capital gains inclusion rate, [Online], January 31,…

(Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et génie du Canada et Instituts de recherche en santé du …