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Candidature aux examens

pdf 72 Ko FO_candidature-mesureur-bois.pdf

NON Si oui, quel était votre matricule? _____________________ No de reçu : Réservé au Ministère 2 2025-12-12 Vous êtes-vous déjà présenté aux examens en vue…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Mémoire - Politique gouvernementale d’acquisition des véhicules, en appui à la mesure d’exemplarité de l’État du Plan pour une économie verte 2030 et à la Politique de mobilité durable 2030

pdf 198 Ko 2022-0090_memoire.pdf

à acquérir seulement des véhicules 100 % électriques pour le 2 transport de personnes à partir de 2025, confirmant ainsi la volonté gouvernementale de faire…

Mise à jour : 29 avril 2022

Foire aux questions – Suivi des dépenses et reddition de comptes finale du PRABAM

pdf 243 Ko FAQ_PRABAM_02.pdf

travaux permise au PRABAM se situe entre le 1er juin 2021 et le 31 mai 2024. L’année financière 2024-2025 couvre donc seulement la période du 1er avril 2024…

Mise à jour : 16 décembre 2022

Informations pour la rédaction de la directive relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle - directive particulière

pdf 309 Ko information_redaction_directiveParticiuliere.pdf

à l’outil au sein de la même organisation. Il suffit d’en faire la demande à votre émissaire qui pourra faire suivre le tout à…

Mise à jour : 20 mars 2024

Stratégie québécoise en habitation – Version complète

pdf 7,23 Mo TXT_strategie_habitation_complet.pdf

De 2018-2019 à 2023-2024 De 2024-2025 à 2028-2029 3,7 G$ 2,6 G$ De 2018-2019 à 2023-2024 De 2024-2025 à 2028-2029 604 M$ 720 M$ De 2018-2019 à 2023-2024 De…

Mise à jour : 6 septembre 2024

V-3117 : Volet 1 – Réalisation d’une étude de besoins et de faisabilité

pdf 550 Ko V-3117.pdf

MRC Province Pays Code postal Page 1 de 7 Ministère des Transports et de la Mobilité durable V-3117 (2025-02) Page 2 de 7 D.1 D.2 Adresse complète Numéro et…

Mise à jour : 25 juin 2025

Guide d'aide pour remplir le Carnet du piégeur

pdf 1,93 Mo carnet-piegeur-guide.pdf

Pour s’arrimer aux orientations du nouveau plan de gestion 2018-2025 4 mffp.gouv.qc.ca/documents/faune/plan-gestion- animaux-fourrure-2018-2025.pdf • Dans un…

Mise à jour : 9 mai 2025

Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque et des contrats d’approvisionnement en électrici

pdf 48 Ko 2024-2042_memoire.pdf

sociales et environnementales pour le Québec. Cette option pourrait faire en sorte que certains éléments d’importance pour le gouvernement pourraient ne pas…

Mise à jour : 14 novembre 2024

m361_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 203 Ko m361_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

t les initiatives locales. • Une autonomisation des régions et des acteurs communautaires, qui pourraient bénéficier d’un soutien financier stable pour mener…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,84 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2023-2024-dec2024.pdf

en 2023-2024, en 2024-2025, en 2025-2026 et en 2026-2027. Dans le cadre du discours sur le budget 2024-2025, un montant additionnel de 1 M$, à compter de…

Mise à jour : 20 décembre 2024

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V-3117 : Volet 1 – Réalisation d’une étude de besoins et de faisabilité

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Décret concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 300 mégawatts d’énergie solaire photovoltaïque et des contrats d’approvisionnement en électrici

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

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