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10% 6% Rive-Sud de Montréal 12% 13% 9% Ville de Québec 7% 7% 7% Rive-Nord de Québec et Île-d'Orléans 1% 2% 1% Rive-Sud de Québec 2% 2% 2% Ailleurs au Qu…

le Règlement c. F-5, r.2. 9 4. ÉVALUATION DES IMPACTS 4.1. Description des secteurs touchés a) Secteurs touchés : centres de ski et de glissade du Québec b)…

alimentaires du Québec • Régie du bâtiment du Québec • Registraire des entreprises du Québec • Revenu Québec • Société de l’assurance automobile du Québec 15…

transformation au Québec du minerai extrait et de leur expédition hors Québec. 5. Coût unitaire pour la transmission de documents et de renseignements…

turbines (éoliennes). Au Québec, Hydro-Québec Distribution a le mandat de convenir d’ententes avec des fournisseurs pour l’achat d’énergie d’origine éolienne…

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) ☐ 500 et plus ☐…

Selon l’Étude sur le portrait et les impacts économiques découlant des activités des firmes de génie-conseil au Québec de l’Association des firmes de…

l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans frais : 1 866 747-6626 © Gouvernement du Québe…

et solutions Université du Québec à Trois-Rivières Université du Québec à Chicoutimi Université du Québec à Rimouski Université du Québec en Outaouais…

t du Québec, 95 p. QUÉBEC (2013). Forest Act, CQLR, chapter F-4.1, updated on March 31, 2013. Québec, Éditeur officiel du Québec. QUÉBEC. (2017). Regulation…