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V-3069 : Programme d’électrification du transport scolaire − Demande d'aide financière à l’achat d’un autobus scolaire électrique

pdf 690 Ko V-3069.pdf

installées sur une nouvelle infrastructure? Ministère des Transports et de la Mobilité durable V-3069 (2025-07) ☐ Transporteur scolaire à contrat pour les…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Régime budgétaire et financier des collèges privés

pdf 1,54 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mai2024.pdf

en 2023-2024, en 2024-2025, en 2025-2026 et en 2026-2027. Dans le cadre du discours sur le budget 2024-2025, un montant additionnel de 1 M$, à compter de…

Mise à jour : 21 mai 2024

AI25_000004_Classeur3.pdf

pdf 8,99 Mo AI25_000004_Classeur3.pdf

APPROBATION DU BUDGET 2024-2025 ET PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES PLURIANNUELLES 2025-2028 A 2028-2029 Me Jean demande à M. Cassista de faire une brève présentation…

Mise à jour : 15 mai 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10018

pdf 110 Ko AINFR_2026-10018.pdf

sont disponibles aux liens suivants : Frais et dépenses 2025-2026 du ministère des Finances | Gouvernement du Québec Frais et dépenses 2024-2025 du ministère…

Mise à jour : 2 février 2026

Stratégie pour la gestion de l’empreinte carbone des activités du ministère des Transports et de la Mobilité durable

pdf 426 Ko strategie-gestion-empreinte-carbone.pdf

réseau réfère aux activités d’entretien et non à son utilisation. AXES ET ACTIONS 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1. Engagement ministériel…

Mise à jour : 19 juin 2025

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

pdf 474 Ko PL_strategique_2023-2027.pdf

organisations pourrait générer des économies, en plus de permettre d’augmenter le degré de protection des actifs informationnels gouvernementaux. INDICATEUR…

Mise à jour : 6 janvier 2025

Mémoire au conseil des ministres

pdf 326 Ko determination_nombre_places_programmes_formation_medical_niveau_doctoral_etudiants_hors_quebec.pdf

politique triennale doctorale, l’augmentation de 139 inscriptions pourrait représenter une incidence financière annuelle de 5 M$ par cohorte. En 2025-2026,…

Mise à jour : 23 juin 2020

Mémoire - Projet de règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 229 Ko 2024-0118_memoire.pdf

modalités qui pourraient ne plus être nécessaires en 2030 ou 2035, vu l’évolution anticipée des technologies; • Entraînerait la nécessité de délimiter les…

Mise à jour : 18 juillet 2024

1071 - Déclaration de situation familiale particulière

pdf 138 Ko 1071-situation-particuliere-2025-2026.pdf

nts personnels pour traiter votre demande. Sans ces renseignements, celle-ci ne pourra être analysée et vous ne pourrez obtenir le soutien financier auquel…

Mise à jour : 14 mai 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du Curateur public du Québec

pdf 2,42 Mo rapp_ann_2023_2024.pdf

volontés et ses préférences. Son assistant pourra notamment agir comme intermédiaire auprès d’organismes, d’entreprises et de professionnels, mais il ne …

Mise à jour : 31 octobre 2024

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Stratégie pour la gestion de l’empreinte carbone des activités du ministère des Transports et de la Mobilité durable

Plan stratégique 2023-2027 - Ministère de la Cybersécurité et du Numérique

Mémoire au conseil des ministres

Mémoire - Projet de règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

1071 - Déclaration de situation familiale particulière

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