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RA-avenant-a-la-convention-aide-financiere.pdf

pdf 1,15 Mo RA-avenant-a-la-convention-aide-financiere.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 6 juin 2024

RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

pdf 1,08 Mo RA_20250828_pret-pardonnable_amendee.pdf

Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 11 septembre 2025

RA-SAJ_20251218_aide-financiere.pdf

pdf 17,89 Mo RA-SAJ_20251218_aide-financiere.pdf

Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 19 décembre 2025

RA-documents-concernant_utilisation-IA-demande-subvention.pdf

pdf 474 Ko RA-documents-concernant_utilisation-IA-demande-subvention.pdf

D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande d’accès…

Mise à jour : 9 avril 2025

Tous les coûts de rénovations (matériaux et entrepreneurs) de l'école primaire de St-Léon-le-Grand au Bas-St-Laurent. Que ce soit pour la toiture, plomberie, électricité portes et fenêtres, etc. pour les années couvrant 2018 à 2025.

pdf 351 Ko 25-771_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 19 janvier 2026

RA_20260313-donnes-directions-territoriales-regionales-meie.pdf.pdf

pdf 2,28 Mo RA_20260313-donnes-directions-territoriales-regionales-meie.pdf.pdf

Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 PAR COURRIEL La présente donne suite à votre demande…

Mise à jour : 13 mars 2026

Nombre de dossiers ouverts à la Cour du Québec en pénal adolescent et en protection de la jeunesse - BSM-2026-005753

pdf 296 Ko DAI_no_BSM-2026-005753.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4090 Télécopieur : 418 643-3877 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 13 février 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

Attestation de l'employeur - Programme des travailleurs étrangers temporaires

pdf 120 Ko FOR_Attestation_employeur_ME-0031-2309.pdf

bureau Ville Province ou État Code postal Pays ou territoire Numéro de téléphone au travail Adresse courriel au travail Page 2 de 2 Ministère de…

Mise à jour : 11 décembre 2023

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

pdf 337 Ko 25-633_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Document "Les abus sexuels commis en contextes institutionnels : état de la situation actuelle ", réalisé pour le ministère de l’Éducation du Québec, St-Pierre, E. (2023).

pdf 336 Ko 25-879_Diffusion.pdf

Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 mars 2026 Objet : Demande…

Mise à jour : 13 mars 2026

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