Résultats de la recherche
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Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992
pdf 612 Ko CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF
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Projet de règlement modifiant le Code de sécurité
pdf 226 Ko 2024-0196_memoire.pdf
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Programme Fonds pour l'eau potable et le traitement des eaux usées – Volet 2 (FEPTEU 2) – Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale des dépenses
pdf 478 Ko fepteu_2_instructions_auditeurs.pdf
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Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026
pdf 1,08 Mo regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises
pdf 355 Ko air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-11-2019.pdf
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Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec
pdf 1,70 Mo Financement-instances-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Mars 2022
pdf 2,31 Mo RA-engagement-mars-2022.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Avril 2021
pdf 1,21 Mo RA-engagement-avril-2021.pdf
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2311013-301_-_Document_final_7.6.6.pdf
pdf 2,24 Mo 2311013-301_-_Document_final_7.6.6.pdf
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Activités sur la violence dans les relations intimes
pdf 2,10 Mo PPVI-Outil-CCQ-Violence-relations-intimes.pdf