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Statistiques sur les dossiers de juridiction fédérale - BSM-2025-005105

pdf 4,52 Mo DAI_no_BSM-2025-005105.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 27 avril 2026

Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

pdf 2,18 Mo 2-Expenditure_Plans_Dep_Bodies.pdf

d'habitation du Québec The mission of the Société d'habitation du Québec (SHQ) is to meet the housing needs of the Québec public through an…

Mise à jour : 19 septembre 2024

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

pdf 1,75 Mo 23-220_Diffusion.pdf

Région 17 ‐ Centre‐du‐Québec École Jean‐Raimbault Région 17 ‐ Centre‐du‐Québec École La Poudrière Région 17 ‐ Centre‐du‐Québec Commission scolaire Central …

Mise à jour : 6 novembre 2023

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

pdf 1,67 Mo 25-1047_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19…

Mise à jour : 30 mars 2026

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

pdf 1,67 Mo 25-1047_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19…

Mise à jour : 30 mars 2026

SIGO_Guide_clientele.pdf

pdf 1,03 Mo SIGO_Guide_clientele.pdf

https://www.quebec…

Mise à jour : 17 février 2026

Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

pdf 229 Ko adresses-dirigeants.pdf

succursale B Québec (Québec) G1K 7A6 Courriel : Madame Julie Lemieux Téléphone : Télécopieur : Directrice générale 418 643-2158 poste 236 418 646-9705 16,…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Coordonnées au sein des autres organismes, excluant les organismes temporaires, des présidents et vice-présidents

pdf 247 Ko adresses-dirigeants-autres.pdf

succursale B Québec (Québec) G1K 7A6 Courriel : Page:44 Madame Julie Lemieux Téléphone : Télécopieur : Directrice générale 418 643-2158 poste 236 418…

Mise à jour : 22 janvier 2026

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

pdf 4,27 Mo 2021-0213_air.pdf

dernier a un établissement au Québec. Autrement, le premier fournisseur au Québec demeure l’entreprise visée; 2. l’assujettissement des entreprises sans…

Mise à jour : 23 décembre 2021

Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

pdf 1,01 Mo 25-1031_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17…

Mise à jour : 24 mars 2026

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Annual Expenditure Management Plans of the Departments and Bodies

rapport sur les activités parascolaires gratuites que le gouvernement offrent aux élèves du secondaire. (Je mets un lien vers l'annonce de la CAQ.) Le nombre d'élèves de 2019-2020 à 2022-2023, les activités offertes. Le nombre d'écoles qui bénéf

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

Diverses données du système SPOC sur l’évolution du nombre d’emplois dans les cégeps du Québec, pour les 10 années complètes les plus récentes.

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Coordonnées au sein des organismes gouvernementaux, excluant les organismes temporaires et inopérants et la catégorie des comités, des présidents et vice-présidents

Coordonnées au sein des autres organismes, excluant les organismes temporaires, des présidents et vice-présidents

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles

Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

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