Résultats de recherche

: Description de l’événement Nature de l’aléa en cause : Lieu exact de l'événement : Nom du lieu, de la rue, du cours d’eau, de l’entreprise, etc.…

Concordance L’application ou la mise en œuvre du règlement a été modifiée ou touchée par une modification réglementaire précédente, mais n’a pas été mise à…

supérieur Titre du ou des programmes : 3.1 Quel est le titre du ou des programmes de formation visés par le projet? 3.2 Le projet pourrait-il conduire à une…

répercussions considérables de l’évolution du projet sur l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée. 3. Conception du projet Les différents éléments …

Paragraphe 18 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier :…

Paragraphe 19 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier :…

Paragraphe 21 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels Exercice financier :…

sur l’emploi a été insérée à l’AIR? ☒ ☐ Est-ce que l’effet anticipé sur l’emploi a été quantifié et est-ce que la case correspondante à la grille…

protection des renseignements personnels. • Détermination du lieu et du délai de conservation ainsi que des moyens de destruction. Admissibilité à la…

la conclusion d’un contrat, de causer la perte à ce tiers, de procurer un avantage appréciable à une autre personne ou de nuire de façon substantielle à la…