Résultats de recherche

aux coordonnées suivantes : Marco DeMonte Président 1250 boulevard Saint-Joseph Montréal (Québec) H8S2M8 csa@sainteanne.ca Vous trouverez en annexe une…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

– VI-CC – Section 3 3 - L’information recueillie a la qualité nécessaire pour l’usage auquel celle-ci est destinée en réponse aux besoins d’affaires et aux…

n pour l’administration gouvernementale 2 1. La Loi sur le développement durable (RLRQ, chapitre D-8.1.1) a pour objet d’instaurer un cadre de gestion au…

par la MRC, mais vise plutôt à respecter l’objet et la portée de ceux-ci de manière intégrée à même le contenu du SAD (voir l’exemple ci-dessous). Cette…

10 13 14 7 9 7 8 7 10 5 11 11 11 34 CSS DES MONTS-ET-MARÉES 19 18 18 8 10 4 11 9 15 9 8 5 3 10 10 26 CSS DES PHARES 14 6 13 15 8 5 4 0 0 0 1 0 2 8 32 54 CSS…

195 213 207 40 4 1 1220 252(1)b)(1.2) 27 16 28 31 35 8 10 1 1 157 252(1.1) 189 217 244 197 158 129 27 1161 252(1.2) 70 55 66 60 69 50 16 4 390 252(1.3) 8 2 6…

jugé insuffisant pour couvrir les besoins visés par ce programme. De plus, la limite d’endettement de 8 000 $ demeure une préoccupation de beaucoup…

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secondaire pour la région 03 (Capitale nationale) et la région 12 (Chaudière-Appalaches). Vous trouverez ci-annexé un document présentant les données…