Résultats de la recherche
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025
pdf 1,89 Mo rapport-etape-commission-viens-2025.pdf
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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - Septembre 2025
pdf 1,89 Mo rapport-etape_commission-viens-2025.pdf
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Note de service
pdf 127 Ko reglement_services_garde_memoire.pdf
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Cadre de référence pour la commémoration gouvernementale Je me souviens
pdf 12,71 Mo Cadre-Reference_Commemoration.pdf
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Bilan régional du cerf de Virginie de la zone 8 nord en 2024
pdf 664 Ko bilan-regional-cerf-zone-8-nord.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à mettre fin à la recherche et à la production d’hydrocarbures ainsi qu’au financement public de ces activités
pdf 238 Ko AIR_202201_PL_hydrocarbures_MERN.pdf
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Échelles d'équivalence : une validation empirique (2010), Guy Fréchet, Pierre Lanctôt, Alexandre Morin et Frédéric Savard.
pdf 401 Ko RC_echelles_equivalence_cepe.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi budgétaire 2020-2021
pdf 337 Ko AINFR__AIR_Agences.pdf
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05_imt_BR2022_S1.pdf
pdf 756 Ko 05_imt_BR2022_S1.pdf
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