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Diverses données sur le taux de réussite à la première session dans le réseau collégial de 2019-2025 en format Excel.

pdf 1,01 Mo 25-1031_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17…

Mise à jour : 24 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

pdf 1,22 Mo 2022-1538_air.pdf

adaptée d’Éco entreprises Québec (2020). L’impact de la COVID-19 sur les contributions des entreprises au financement de la collecte sélective au Québec, p.…

Mise à jour : 13 juin 2022

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

pdf 11,16 Mo guide-methodologique-zones-inondables-mobilite-volet-technique-scientifique.pdf

– Données Québec : https://www.donneesquebec.ca/recherche/dataset/bassins-hydrographiques-multi-echelles-du-quebec • Base de données des lacs et cours d’eau…

Mise à jour : 21 janvier 2026

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1,23 Mo 25-700_Diffusion.pdf

1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9…

Mise à jour : 17 février 2026

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

pdf 1,23 Mo 25-700_Diffusion.pdf

1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 9…

Mise à jour : 17 février 2026

Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

pdf 2,16 Mo DAI_no_BSM-2025-005655.pdf

d’accès à l’information est la suivante : QUÉBEC MONTRÉAL 525, boulevard René-Lévesque Est 2045, rue Stanley Bureau 2.36 Bureau 900 Québec (Québec) G1R 5S9…

Mise à jour : 3 mars 2026

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2026, bilan 2024-2025 et mise à jour 2025-2026, ministère du Travail

pdf 480 Ko MAJ2025_PAPH_2023-2026_MTRAV.pdf

PERSONNES HANDICAPÉES 2023‑2026, BILAN 2024‑2025 ET MISE À JOUR 2025-2026 1 https://www.quebec…

Mise à jour : 1 octobre 2025

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

Gouvernement du Québec. Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 2003, Consultation publique sur le développement durable de la production porcine…

Mise à jour : 28 avril 2023

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la

pdf 641 Ko rpep-consultation-2025-11-19-prelevement-eaux-protection-va.pdf

modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

pdf 0,98 Mo reimr-consultation-2025-11-19-enfouissement-incineration-matieres-residuelles-va.pdf

sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québec le 19 novembre 2025, pour une période de consultation…

Mise à jour : 19 novembre 2025

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation des matières résiduelles

Guide méthodologique applicable à l’établissement des zones inondables et de mobilité - Volet technique et scientifique

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

Documents faisant état de la cote R moyenne pour les programmes préuniversitaires en Sciences de la nature, Sciences humaines ainsi qu'en Arts, lettres et communication et de la moyenne générale au secondaires pour ces mêmes programmes.

Liste des causes avec mandat d'arrestation actif depuis plus de 12 mois - BSM-2025-005655

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2026, bilan 2024-2025 et mise à jour 2025-2026, ministère du Travail

2304012-012 - Document

Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection, publié à la

Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de mati

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