Résultats de recherche

par une personne garante. Article 22 Prévoit qu’une personne ou un groupe de personnes peut, par contrat, s’engager auprès du gouvernement, à titre de garant…

titulaires du contrat. Les documents validés seront par la suite remis aux directions de la gestion de la faune du MFFP, avant le 31 mars 2018. Ces derniers…

modalités du transfert des droits aux « sociétés d’exploitation » : les contrats d’habilitation qui les lient aux ayants droit sont des contrats sui generis…

ches-publics/ 137 Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

poutres de rives et aux diaphragmes qui les liaisonnent. Nous avons donc décidé de comparer les résultats issus de cette méthode et ceux issus d’une…

votre représentant de la TRGIRTO. Le Ministère est toujours ouvert à recueillir et à intégrer les résultats des recherches et des travaux qui sont réalisés…

jalon est posé par le « contrat moral » proposé en 1990 dans un document intitulé Au Québec pour bâtir ensemble. Énoncé de politique en matière d’immigration…

de développement durable, la politique culturelle du Québec Partout, la culture a bénéficié des résultats d’une importante consultation publique menée en…

de développement durable, la politique culturelle du Québec Partout, la culture a bénéficié des résultats d’une importante consultation publique menée en…

régionaux. • Qualité du milieu aquatique : Précisions apportées sur la façon de se comporter selon les résultats des calculs d'AEC. Ministère des Ressources…