Résultats de la recherche
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Ecotech Québec
pdf 341 Ko ecotech-quebec.pdf
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Juillet 2023
pdf 779 Ko 2023-07_engagements-financiers.pdf
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Mémoire concernant le Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 166 Ko allegement_fardeau_administratif_memoire.pdf
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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 83 Ko compensation_atteinte_milieux_humides_hydriques_autres_dispositions_reglementaires_memoire.pdf
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Rapport-annuel-Pole-2023-2024.pdf
pdf 353 Ko Rapport-annuel-Pole-2023-2024.pdf
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Engagements12_2025_MCC.pdf
pdf 1,20 Mo Engagements12_2025_MCC.pdf
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Règles et normes - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS-EBI)
pdf 521 Ko PAFIRS-Regles-normes.pdf
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Rapport d’évaluation - Processus d’encadrement des clients ayant une conduite déraisonnable, voire «quérulents».
pdf 530 Ko RA_Clients_Querulents.pdf
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Codification des diverses juridictions du système de justice - BSM-2023-003361
pdf 330 Ko DAI_no_BSM-2024-003361.pdf
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Portrait régional de l’habitation : 01 – Région administrative du Bas-Saint-Laurent
pdf 5,20 Mo Portrait_habitation_region_01.pdf