Résultats de recherche

2014). Une méta-analyse des études britanniques rapporte les mêmes résultats (Ellison , 2017), et les études canadiennes montrent des résultats similaires en…

de la pénurie de main-d’œuvre et du peu d’entrepreneurs intéressés à soumissionner sur de petits contrats, les OHQ doivent parfois attendre des mois avant de…

dépenses et d’octroyer des contrats pour remédier à une situation de force majeure. Ils ont les mêmes effets que les pouvoirs de décréter des dépenses et…

assujettis à la LCOP. Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART) - État des résultats finaux – Volet 1 – Bilan des activités - État des résultats finaux – Volet 2 –…

Préparation de l’avant-projet et accompagnement 194 13.2.3 Résultats de la grille des solutions A et B La figure 13.1 ci-dessous illustre les résultats…

protections minimales des assurances privées offertes par les établissements universitaires. Comme les contrats d’assurance privée ne sont valides que pour…

dans la gestion de services en procédant par décentralisation, délégation ou par négociation de contrats de services et en associant les intervenants locaux…

L’excédent (déficit) cumulé du Fonds d’assurance stabilisation des revenus agricoles prend en compte le résultat d’exercice et les distributions réalisées au…

L’excédent (déficit) cumulé du Fonds d’assurance stabilisation des revenus agricoles prend en compte le résultat d’exercice et les distributions réalisées au…