Résultats de la recherche
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2307036-150 - Document
pdf 268 Ko 2307036-150-document.pdf
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Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire
pdf 176 Ko fonctions_relatives_ouverture_fonctionnement_centre_services.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf
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RA-INRS_2023_H2-Naturel_Etat-des-Connaissances.pdf
pdf 3,64 Mo RA-INRS_2023_H2-Naturel_Etat-des-Connaissances.pdf
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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds Capital Mines Hydrocarbures (CMH) et le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) - Avril 2015 à Octobre 2021
pdf 1,74 Mo RA-engagement-cmh-crne-avril_2015-octobre_2021.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets
pdf 914 Ko air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-03-2026.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour les services municipaux fournis en vue d’assurer la récupération et la valorisation de matières résiduelles
pdf 376 Ko air-compensation-services-municipaux-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-12-2019.pdf
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Demande accès document taux vaccination enseignant 6 janvier 2022
pdf 181 Ko 21-295_Diffusion.pdf
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Secteurs et périodes de piégeage - martre d'Amérique, pékan, belette à longue queue, belette pygmée, hermine, écureuil roux et écureuil gris
pdf 171 Ko CA_periodes-martre-pekan-belette-ecureuil_MFFP.pdf
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Demande accès document/statistique information 14 septembre 2022
pdf 205 Ko 22-182_Diffusion.pdf
