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Statistiques sur des constats signifiés et sur les plaidoyers de non-culpabilité concernant le radar photo mobile sur le pont Laviolette à Trois-Rivières - BSM-2025-005332

pdf 167 Ko DAI_no_BSM-2025-005332.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 28 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Declaration_volontaire_interet.pdf

pdf 328 Ko Declaration_volontaire_interet.pdf

à l’adresse suivante : https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/publications/e/ethique.pdf 2 Vous pouvez consulter la Déclaration de valeurs de…

Mise à jour : 4 août 2022

Citoyens et bénévoles spontanés!

pdf 2,75 Mo B2-04-citoyens-benevoles-spontanes.pdf

notées les informations sur les candidats bénévoles? - Nom - Coordonnées téléphoniques - Coordonnées courriel - Disponibilités court et moyen terme -…

Mise à jour : 13 novembre 2025

Guide des pratiques policières, section 2.2.8 en vigueur de 2013 à 2020

pdf 4,49 Mo 2025-10752_Diffusion.pdf

Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 20 mars 2025 N/Réf. : 2025-10752…

Mise à jour : 17 avril 2025

Demande de participation Transportez vert - Projets d'envergure

xlsx 140 Ko formulaire-demande-envergure.xlsx

entreprises du Québec (NEQ) : Nom légal : Adresse : Bureau ou C. P : Municipalité : Province : Québec Code postal : Représentant Prénom et nom: Titre: Courri…

Mise à jour : 6 novembre 2025

Bulletin d'information 2024-3 - Modifications apportées au crédit d’impôt relatif à un fonds de travailleurs et aux lois constituantes des fonds fiscalisés

pdf 194 Ko BULFR_2024-3.pdf

les personnes intéressées peuvent s’adresser au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, à l’adresse …

Mise à jour : 1 mars 2024

Bulletin d'information 2025-7 - Harmonisation avec certaines mesures fiscales proposées dans le budget fédéral du 4 novembre 2025

pdf 221 Ko BULFR_2025-7.pdf

les personnes intéressées peuvent s’adresser au secteur du droit fiscal, de l’optimisation des revenus et des politiques locales et autochtones, à l’adresse …

Mise à jour : 14 novembre 2025

Date à laquelle l'école primaire anglophone Kensington Elementary School à East Greenfield est devenue une école francophone, soit l'École de la Mosaïque à Saint-Hubert.

pdf 520 Ko 25-613_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 24 novembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 2 décembre 2025

Les données les plus récentes sur les résultats scolaires provinciaux aux niveaux primaire et secondaire.

pdf 345 Ko 24-301_Diffusion.pdf

528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 septembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Statistiques sur la fréquentation scolaire des élèves ayant un diagnostic de trouble du spectre de l’autisme (code 50) pour la province ainsi que de leur placement (classe ordinaire, classe spéciale, école spéciale). Le tout pour les 10 dernières

pdf 458 Ko 24-210_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 18 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 26 juillet 2024

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