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p.gouv.qc.ca Site Internet : www.mffp.gouv.qc.ca Numéro de publication : DAEF-0355 Conçue pour une impression recto verso, cette publication est accessible…

produit par un organisme public ou pour son compte et ayant fait l’objet d’une publication ou d’une diffusion s’exerce par consultation sur place pendant les…

les institutions publiques (SNAAQ) confirme l’intention du gouvernement d’assurer l’exemplarité de l’État en matière d’achat local. L’objectif est d’inciter…

/ min/finances/publications-adm/Consultations_prebudgetaires/2026-2027/CORPIQ.pdf, Janvier 2026 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/pu…

renforcement de laïcité au Québec, a été présenté à l’Assemblée nationale le 27 novembre 2025. Des consultations particulières ont permis à plus d’une…

Mémoire prébudgétaire Consultations prébudgétaires en vue du budget 2026-2027 Soumission du Chantier pour un programme d’alimentation scolaire universel au…

files/publications/3775-ventes-produits-vapotage-tabac-interdiction-2022-2024.pdf https://publications.msss.gouv.qc.ca/msss/fichiers/bulletinTabac/23-534-03W…

ROCLD – CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 Retombées pour l’action publique PRINCIPALES RETOMBÉES Un effet de levier immédiat sur des capacités…

document peut être consulté sur le site Web du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale, à l’adresse suivante :…

Indicateur 2 Nombre moyen de consultations par jour du Fichier d’immatriculation des armes à feu par les policiers Cibles √ 500 consultations par jour en…