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La loi sur le patrimoine culturel - Guide pratique destiné aux municipalités

pdf 629 Ko GM-municipalites-loi-patrimoine-culturel.pdf

(article 2). Un immeuble patrimonial pourrait être une maison, un lieu de culte, un couvent, un hôtel de ville, une caserne de pompiers, une usine, une…

Mise à jour : 17 mars 2022

formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

xls 1,21 Mo formulaire-ecoperformance-implantation-simplifiee-acericole.xls

Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ (si applicable) Adresse (numéro, rue) …

Mise à jour : 24 septembre 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-producteur-acericole.xls

Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ (si applicable) Adresse (numéro, rue) …

Mise à jour : 15 novembre 2024

Formulaire de demande d'aide financière - Implantation simplifiée - Acéricole - Programme ÉcoPerformance

xls 1,18 Mo formulaire-bioenergies-implantation-simplifiee-acericole.xls

Téléphone Poste Cellulaire Adresse (numéro, rue) Ville, village ou municipalité Code postal D. Site Nom du site NEQ (si applicable) Adresse (numéro, rue) …

Mise à jour : 16 octobre 2024

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

pdf 1,40 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-07-2023.pdf

jusqu’à une valeur de 75 000 $. Certaines villes dans le monde (comme prévoit le faire Montréal à partir de 203023) ne permettent l’accès à une partie de…

Mise à jour : 20 août 2025

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

pdf 0,97 Mo LI_arbitre-inscrit_2021-2022_MTRAV.pdf

60 km du bureau. Aucune allocation si l’audience a lieu dans un rayon de 60 km de la Ville de Québec (Hôtel de ville). • Frais de repas et d’hébergement :…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 5

pdf 1,14 Mo MEFQ_partie_5_2025.pdf

en fonction du temps n’a à être fournie avec la liste de base. Ces justifications doivent cependant exister et pouvoir être produites sur demande.…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 5

pdf 2,60 Mo MEFQ_partie_5_2026.pdf

en fonction du temps n’a à être fournie avec la liste de base. Ces justifications doivent cependant exister et pouvoir être produites sur demande.…

Mise à jour : 20 mars 2026

Méthodologie d’intégration et sommaire des résultats des enquêtes-cordons de 2011 et 2017 – Enquête Origine-Destination 2017 de la région de Québec-Lévis

pdf 3,13 Mo EOD-2017-enquete-cordon-synthese.pdf

Capitale, la Société de transport de Lévis, la Communauté métropolitaine de Québec, la Ville de Québec et la Ville de Lévis se sont associés, en 2017, pour…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Rapport d'évaluation du programme d'aide aux devoirs

pdf 495 Ko Programme-aide-aux-devoirs-rapport-evaluation.pdf

ON Une revue documentaire des écrits pertinents (documents fournis par les directions responsables, fiches des commissions scolaires fournies par les…

Mise à jour : 30 janvier 2024

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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du resserrement de la norme véhicules zéro émission – Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission a

Liste des tarifs de rémunération des arbitres de grief et de différend

Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 5

Manuel d’évaluation foncière du Québec 2026 – Partie 5

Méthodologie d’intégration et sommaire des résultats des enquêtes-cordons de 2011 et 2017 – Enquête Origine-Destination 2017 de la région de Québec-Lévis

Rapport d'évaluation du programme d'aide aux devoirs

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