Résultats de recherche

croient être victimes de représailles, le tout tel que prévu par la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant…

les tâches exécutées; • les périodes d’emploi et le total des heures travaillées par année; • le contrat d’apprentissage, s’il y a lieu. Reconnaissance des…

le propriétaire d’une entreprise qui a intérêt à faire profiter cette dernière de l’obtention de contrats publics. Intérêt moral L’intérêt est d’ordre moral…

croient être victimes de représailles, le tout tel que prévu par la Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant…

proactif et rigoureux, expose les enjeux, les orientations, les objectifs et les indicateurs de résultats qui guideront le Ministère en matière de…

remplace tout plan d’aménagement auparavant applicable sur le territoire concerné, et les détenteurs de contrats ou d’ententes sur ce territoire doivent…

confidentialité des données transmises, les résultats présentés sont calculés sur la base des performances des programmes collectifs seulement. Les résultats…

question et pris connaissance des résultats de l’évaluation. De la même façon, l’employeur y apposera sa signature pour confirmer qu’il a aussi été informé…

milliards de dollars. Cette hausse traduit la volonté audacieuse du gouvernement d’entraîner des résultats à la hauteur de ce que la population est en droit…

partie par les résultats d’Hydro-Québec. En 2023-2024, ceux-ci diminuent principalement en raison de la faible hydraulicité. En 2024-2025, l’augmentation…