Résultats de la recherche
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines
pdf 920 Ko 2026-0019_air.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 1,04 Mo 202603-19_DE.pdf
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Cadre de référence sur la santé mentale étudiante
pdf 1,14 Mo PASME_cadre-reference.pdf
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Plan d’action en sécurité routière 2023-2028
pdf 671 Ko Plan_action_securite_routiere_2023-2028.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de novembre 2025
pdf 1,38 Mo Engagements-financiers-11-2025.pdf
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Maternelle 4 ans à temps plein – Objectifs, limites, conditions et modalités – Année scolaire 2026-2027
pdf 549 Ko Maternelle-4-ans-OLCM.pdf
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La sécurité et l’aménagement : l’impact du 11 septembre 2001
pdf 1,06 Mo securite_amenagement.pdf
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Liste des engagements financiers de 25 000$ et plus déclarés pour le mois de décembre 2023
pdf 2,95 Mo Engagements-financiers-12-2023.pdf
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SIFU 2024-2025 - Bishop's
pdf 1,00 Mo SIFU-24-25-UB.pdf
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