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et loisirs Services d’hébergement et de restauration Autres services (sauf admin. publiques) Administrations publiques Ménages Verticales de croissance…

demandes et 4,9 M de consultations par an (nombre pouvant varier en fonction du nombre de dossiers annuellement) Après la mesure : Environ 146 000 demandes…

Québec 2026 Mémoire de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires du Gouvernement du Québec…

du rôle de l’État a. Néolibéralisme b. Dette publique c. Financement des programmes sociaux d. Privatisation e. Économie sociale f. Consultations publiques…

SM_Consultation publique_transfo. num_biffé 2-Courriel_Mylene_2024-09-13_TR_ Consultation publique IN et IA_biffé 3-Avis PRP - Consultation publique en ligne…

l’article 10.1 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois; 2. ‐ Copie de l’avis de la consultation publique transmis au propriétaire de ce lot…

(sans frais au Canada et aux États-Unis) Courriel : services.mines@mrnf.gouv.qc.ca Diffusion Cette publication est accessible en ligne uniquement à l’adresse…

mars 2021 Nombre moyen de consultations par jour du Fichier d’immatriculation des armes à feu par les policiers 500 consultations par jour en moyenne en…

s’adresse à toute fiducie qui doit remplir une déclaration d’immatriculation en vertu de la Loi sur la publicité légale des entreprises (RLRQ, c. P-44.1),…

concernent donc l’appel public à l’épargne, l’information sur les valeurs en circulation, les offres publiques d’achat ou de rachat et les activités des…