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Arrangement de reconnaissance mutuelle - Couvreur et étancheur du bâtiment et des travaux publics

pdf 61 Ko ARM-consolide-couvreurs-MRIF.pdf

prendre toutes les mesures nécessaires pour mettre en œuvre, au plus tard le 270e jour suivant sa signature, l’arrangement conclu aux termes des présentes…

Mise à jour : 25 janvier 2023

Rapport d'examen de plainte

pdf 693 Ko Rapport_5137-24-002.pdf

permis » qui faciliterait la reconnaissance du permis d’exercice d’autres provinces et territoires du Canada. C’est pour cela que l’Ordre a déclaré à la…

Mise à jour : 11 avril 2025

Rapport d’évaluation de la Stratégie ministérielle d’intégration professionnelle des Premières Nations et des Inuit

pdf 2,61 Mo RA_evaluation_strategie_PNI.pdf

Services aux Autochtones Canada. (2023). Les communautés autochtones au Québec. Gouvernement du Canada.…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 4,47 Mo 202305-01_DE.pdf

GÉNÉRALE DU CARIBOU AU CANADA Les populations de caribou forestier (désigné caribou boréal au Canada) sont généralement en déclin depuis les dernières…

Mise à jour : 12 juin 2023

Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

maritime ou aérien traite les personnes qui résident au Canada de la même façon, le revenu gagné au Canada par une personne ne résidant pas au Canada et…

Mise à jour : 25 mars 2025

Enquête sur un échantillon de cas d'accommodement (1998-2007)

pdf 3,38 Mo RA_rioux-marc-differences-culturelles_2008_MCE.pdf

Toronto Takes a Stand on Sharia Law », communiqué, Canada NewsWire, 21 décembre 2004. B'Nai Brith Canada, « Sharia courts will not bring the Taliban to …

Mise à jour : 18 décembre 2018

Dépenses fiscales 2021 | Coût des mesures

xlsx 1,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2021.xlsx

en valeur nd nd nd nd nd nd nd Frais liés aux énergies renouvelables et à l’économie d’énergie au Canada nd nd nd nd nd nd nd Déductibilité des frais de…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Dépenses fiscales 2020 | Coût des mesures

xlsx 1,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2020.xlsx

en valeur nd nd nd nd nd nd nd Frais liés aux énergies renouvelables et à l’économie d’énergie au Canada nd nd nd nd nd nd nd Déductibilité des frais de…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Dépenses fiscales 2022 | Coût des mesures

xlsx 50 Ko AUTFR_Depenses_fiscales_Chiffrier_de_couts_2022.xlsx

en valeur nd nd nd nd nd nd nd Frais liés aux énergies renouvelables et à l’économie d’énergie au Canada nd nd nd nd nd nd nd Déductibilité des frais de…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Dépenses fiscales 2024 | Coût des mesures

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en valeur nd nd nd nd nd nd nd Frais liés aux énergies renouvelables et à l’économie d’énergie au Canada nd nd nd nd nd nd nd Déductibilité des frais de…

Mise à jour : 25 mars 2025

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