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pdf 313 Ko 29425.pdf

plaintes 1200, boul. Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 22 juillet 2025 N/Réf.: 29425 Objet :…

Mise à jour : 27 novembre 2025

Demande d'accès à l'information 202209-03

pdf 419 Ko 202209-03_REP.pdf

G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352 acces.information@mffp.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 19 septembre 2022 DEMANDEUR N/Réf. : 202209-03…

Mise à jour : 17 juillet 2024

Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d’aménagement forestier intégré opérationnel 02-2023

pdf 783 Ko RA_suivi_PAFIO_Gaspesie_UA112-62-63_2023.pdf

Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine 195, boulevard Perron Est Caplan (Québec) G0C 1H0 Téléphone : 418 388-2125 Courriel :…

Mise à jour : 3 février 2025

Rapport de suivi des consultations publiques 2019-2020

pdf 1,05 Mo RA_suivi_PAFIO_2019-2020_Outaouais_MFFP.pdf

informé des consultations publiques à venir en précisant l’adresse de courriel à laquelle vous joindre. Autrement, vous pouvez nous envoyer un courriel pour…

Mise à jour : 20 septembre 2024

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2,94 Mo 23-684_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca Courriel : eric.pilote@education.gouv.qc.ca Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS…

Mise à jour : 18 juin 2024

Demande accès correspondance CSSMV 1er août 2022

pdf 2,73 Mo 22-75_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5E6 Tél. : 418 644-2525 Devez-vous vraiment imprimer ce courriel? Pensons à l'environnement ! AVIS IMPORTANT. Ce courriel est à usage…

Mise à jour : 4 octobre 2022

2023-173 – Mise à jour d’informations diverses concernant le Sous-ministériat à la coordination des actions gouvernementales dans le cadre du dossier de la Fonderie Horne (SMCAGFH) entre le 13 décembre 2023 et aujourd'hui et justification quant à

pdf 309 Ko DAI_2023-173_fonderie_horne_delimitation_zone_tampon.pdf

miscamingue 1265, boulevard Forest Val-d'Or (Québec) J9P 5H3 Téléphone : 819 825-5858 poste2817 Courriel : 08.demandes.acces.information@ssss.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 29 janvier 2024

2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

pdf 382 Ko DAI_2023-170_prolongation_delai_documents_lau.pdf

peut exposer brièvement les raisons pour lesquelles la décision devrait être révisée (art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est…

Mise à jour : 25 janvier 2024

2023-216 – Documents concernant le Règlement numéro 208-16 - Sainte-Christine-d'Auvergne

pdf 13,85 Mo DAI_2023-216_sainte_christine_auvergne_.pdf

e 80, rue Principale Sainte-Christine-d'Auvergne (Québec) G0A 1A0 Tél. : 418 329-3304 poste 101 Courriel : direction@sca.quebec Conformément à l’article…

Mise à jour : 4 avril 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 392 Ko 202511-23_DE.pdf

Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 20 novembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202511-23…

Mise à jour : 24 novembre 2025

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2023-170 – Documents du MAMH à l'intention de la Ville de Québec concernant la prolongation de délai pour l'adoption des documents visés à l'article 59 de la LAU

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