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Addenda 1 – Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 712 Ko PL_PAS_Addenda1_Nord-du-Qc_Feu256_UA087-51_2023-2024.pdf

Matériaux Blanchet (046) 24 675 0 0 24 675 West Fraser (La Sarre - Panneaux) (53) 0 6 000 8 775 14 775 Total 93 100 6 000 8 775 107 875 1 Sapins, épinettes,…

Mise à jour : 22 août 2024

Règlement intérieur – Mobilité Infra Québec

pdf 751 Ko MIQ-Reglement-interieur-CA.pdf

président(e)..................................... 8 15 Vacance à un poste du Conseil…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter

pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf

INTRODUCTION 5 PRÉSENTATION DE LA RECHERCHE 6 PREMIÈRE PARTIE 8 PARTICIPATION SOCIALE ET INCLUSION SOCIALE DES PERSONNES AUTISTES : DÉFINITIONS 8 MODÈLE…

Mise à jour : 17 mai 2024

Portrait-diagnostic sectoriel de l'industrie de la crevette nordique au Québec

pdf 0,94 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_crevette_nordique_MAPAQ.pdf

Danemark 76,3 8 629 54,0 7 376 54,1 8 032 33,2 4 513 43,3 5 165 27,2 3 639 Maroc 14,0 2 917 8,6 1 631 4,5 833 11,6 1 957 13,6 2 587 12,2 2 500 Japon 30,4…

Mise à jour : 5 janvier 2026

Cadre normatif du Programme de soutien dédié à la mise à l'échelle des procédés minéralurgiques ou de première transformation pour les minéraux critiques et stratégiques

pdf 292 Ko CN_Programme_mise_echelle_MCS.pdf

minière du Québec décrits dans le tableau ci-dessous; concerner au moins une des ressources naturelles d’alimentation des usines décrites dans le tableau ci…

Mise à jour : 25 août 2025

FEPTEU volet 1 - Instructions aux auditeurs relatives à la déclaration finale de la réalisation des travaux admissibles

pdf 236 Ko fpc1.1_instructions_auditeurs.pdf

finale de réalisation des travaux admissibles ci-jointe de la municipalité de […] (ci-après « la municipalité ») dans le dossier […] pour la période du […]…

Mise à jour : 10 mai 2021

Conception des bâtiments pour la démontabilité (CPD/A) et l’adaptabilité, développement des connaissances sur les matériaux à faible empreinte carbone

pdf 4,38 Mo RA_Etude3_deconstruction.pdf

maximale Largeur disponible Hauteur disponible A x kN 4’ / 6’ / 8’ 8’ / 9’ / 10’ B y kN 4’ / 6’ / 8’ 8’ / 9’ / 10’ C z kN 4’ / 6’ / 8’ 8’ / 9’ / 10’ Définir…

Mise à jour : 16 mai 2023

Guide pour une démarche de transition socio-écologique dans les écoles (Volume 1)

pdf 1,50 Mo Guide-demarche-transition-socio-ecologique-ecoles-volume-1.pdf

pdf https://drive.google.com/file/d/1XT1hkhIRz7BOIg1rOlsh8SjDFJyue72w/view?usp=drive_link https://drive.google.com/file/d/1XT1hkhIRz7BOIg1rOlsh8SjDFJyue72w/v…

Mise à jour : 7 octobre 2024

Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

2014 2015 2016 2017 2018 2019 Régime des particuliers 8,5 8,5 8,7 8,8 8,9 8,9 8,9 Régime des sociétés nd nd nd nd nd nd nd TOTAL 8,5 8,5 8,7 8,8 8,9 8,9 8,9…

Mise à jour : 6 juillet 2021

Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2025-005483.pdf

0 271 0 4 4 0 2024 210 1 48 389 1 216 1 7 0 0 2025 149 3 28 394 0 185 0 12 0 0 2023 8 0 0 15 0 19 0 0 0 0 2024 8 0 0 8 0 45 0 0 0 0 2025 2 0 0 6 0 33 0 0 2 0…

Mise à jour : 20 octobre 2025

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Conception des bâtiments pour la démontabilité (CPD/A) et l’adaptabilité, développement des connaissances sur les matériaux à faible empreinte carbone

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