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l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques confie au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), en septembre 2019, le…

immeubles Art. 96.22 et 110.13 Doit être consulté La direction consulte le conseil. En tout temps Consultations (ex. : politiques et règlements) Art. 217…

Commission des finances publiques a tenu des consultations particulières les 25 et 26 août dernier, lesquelles ont permis d’entendre onze personnes et…

218 p. Consulté en octobre 2023. En ligne : https://www.cmec.ca/Publications/Lists/Publications/Attachments/381/PCAP-2016-Public-Report-FR.pdf…

du gouvernement du Québec Consultations prébudgétaires 2026-2027 Recommandations de l’APCHQ 2CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES | 2026-2027 Fondée en 1961,…

sur les consultations prébudgétaires 2026-2027 Mémoire de l’Association québécoise des pharmaciens propriétaires Mémoire soumis au ministre des Finances…

18-10-0266-01 et 36-10-0478-015). RECOMMANDATIONS DE L’ACQ • CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES 2026-2027 RECOMMANDATIONS DE L’ACQ • CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES…

RAPPORT DE SUIVI DE LA CONSULTATION PUBLIQUE SUR LE PAFIO 2025 Unités d’aménagement 072-51, 071-51, 071-52, 073-51, 073-52 et 074-51 Consultation publique…

tendances 2021 (quebec.ca). https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/publications-secteurs/police/statistiques-cr…

Québec Mémoire de l’Association nationale des éditeurs de livres (ANEL) présenté dans le cadre des consultations en ligne concernant la révision des deux…