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Plan d’action favorisant l’intégration des personnes handicapées - BSM-2024-003504

pdf 342 Ko DAI_no_BSM-2024-003504.pdf

d/PL_action_hand_2021-2025_BILAN_2022-2023_MJQ.pdf…

Mise à jour : 18 mars 2024

Ville_Longueuil.pdf

pdf 1,40 Mo Ville_Longueuil.pdf

transport collectif 2025-2034. artm.quebec/wp-content/uploads/2025/06/psd_2025-2034_adopte_ca_2024_12_19_web5_hr.pdf…

Mise à jour : 17 février 2026

Demande de renouvellement de permis - Garderie

pdf 813 Ko Formulaire-Demande-renouvellement-permis-GARD.pdf

FO-1806 (04-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 11 Demande de renouvellement de permis Garderie Section 1 – Renseignements sur le titulaire de permis…

Mise à jour : 17 avril 2025

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,05 Mo Plan_strategique_2023-2027.pdf

ctures et la mise en place d’infrastructures vertes. INDICATEURS CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Nombre de kilomètres de…

Mise à jour : 15 juin 2023

Rapport de mission Bakou, Azerbaïdjan

pdf 446 Ko rapport-mission-bakou.pdf

les mécanismes de marché au terme de 9 ans de négociations. L’article 6 pourrait donc commencer à être opérationnel à partir de 2025, même si plusieurs…

Mise à jour : 22 avril 2025

Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec

pdf 320 Ko guide-soutien-financier-Journee-Quebec-SGEE.pdf

2025-2026 2025-2026 Guide sur la mesure Soutien à la participation à une activité Journées Québec Modalités de l’aide financière Coordination et rédaction…

Mise à jour : 20 juin 2025

Projet pilote en formation à distance – volet innovation – Guide explicatif

pdf 275 Ko Guide-explicatif-projet-pilote-FAD.pdf

pilote s’est amorcé au début de l’année scolaire 2021-2022 et prendra fin au terme de l’année scolaire 2025-2026. Les projets approuvés par les autorités…

Mise à jour : 28 janvier 2025

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1,74 Mo 23-322_Diffusion.pdf

d’accompagnement - Validation auprès d’experts, le cas échéant - Début de l’accompagnement 2024-2025 - Accompagnement 2025-2026 - Accompagnement 2026-2027 -…

Mise à jour : 20 novembre 2023

Mémoire 2023 - révision de la Politique québécoise de financement des universités

pdf 14,21 Mo Memoire-ETS.pdf

’ÉTS pourraient être bonif iés par ce type d’ investissement : Formation en Design L’ÉTS sort des sentiers battus et veut offr ir un baccalauréat en Design…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

pdf 182 Ko 2023-0185_memoire.pdf

statu quo nuirait à la transparence des activités d’exploration réalisées sur le territoire. Cela pourrait compromettre l’acceptabilité sociale de l’activité…

Mise à jour : 30 octobre 2023

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Projet pilote en formation à distance – volet innovation – Guide explicatif

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

Mémoire 2023 - révision de la Politique québécoise de financement des universités

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure

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