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Info-Qualité - volume 7, numéro 2, automne 2023

pdf 1,74 Mo bulletin-info-qualite-hiver-2024.pdf

signaler – Faire un signalement au directeur de la protection de la jeunesse (DPJ) | Gouvernement du Québec (quebec.ca). Quels sont les motifs de…

Mise à jour : 3 octobre 2024

Règlement établissant diverses règles en matière de copropriété divise : guide explicatif des mesures

pdf 545 Ko Guide-Explicatif-Mesures-Copropriete-Divise.pdf

: – l’Ordre des ingénieurs du Québec; – l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec; – l’Ordre des architectes du Québec; – l’Ordre des technologues…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022

pdf 1,52 Mo calculs-subventions-fonctionnement-universites.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue Université du Québec à Chicoutimi Université du Québec à Montréal Université du Québec en Outaouais Université…

Mise à jour : 22 juin 2022

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

pdf 1,52 Mo Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2022-2023.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2023-2024

pdf 2,75 Mo Calculs-fonctionnement-subventions-universites-2023-2024.pdf

Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue 1.10 Université du Québec à Chicoutimi 1.11 Université du Québec à Montréal 1.12 Université du Québec en…

Mise à jour : 10 juillet 2024

Mémoire - Mieux habiter et bâtir notre territoire – Politique nationale de l’architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

pdf 172 Ko 2022-0142_memoire.pdf

nationale du Québec; Hydro Québec; Office des personnes handicapées du Québec; Régie du bâtiment du Québec; Société des établissements de plein air du Québec…

Mise à jour : 20 juin 2022

Analyse d'impact réglementation - Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030

pdf 248 Ko 2022-0135_air.pdf

gouvernement du Québec s’engage dans une action globale et concertée afin, notamment de : o assurer l’usage optimal des ressources naturelles et énergétiques…

Mise à jour : 29 juin 2022

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Ko 25-837_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 12 février…

Mise à jour : 23 février 2026

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

pdf 0,92 Mo GUI_delegataire_frr_2_avril_2025.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.…

Mise à jour : 30 mars 2026

Demande d'accès à l'information

pdf 7,15 Mo AI_T2425_111_contrat_jp_gosselin.pdf

Bureau de la sous-ministre 200, chemin Sainte-Foy, 6e étage Québec (Québec) G1R 5S1 Téléphone : 367 777-3090 Québec, le 20 novembre 2024 Objet : Décision à…

Mise à jour : 9 avril 2025

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Info-Qualité - volume 7, numéro 2, automne 2023

Règlement établissant diverses règles en matière de copropriété divise : guide explicatif des mesures

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2021-2022

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2022-2023

Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2023-2024

Mémoire - Mieux habiter et bâtir notre territoire – Politique nationale de l’architecture et de l'aménagement du territoire - Vision stratégique

Analyse d'impact réglementation - Stratégie québécoise sur l'hydrogène vert et les bioénergies 2030

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Développement territorial – Guide du délégataire (avril 2025)

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