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Microsoft Word - Engagements11_2025_MCC_dec_VF

pdf 2,23 Mo Engagements11_2025-MCC.pdf

NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS MOIS/ANNÉE : NOVEMBRE 2025 MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Processus de gestion de plaintes faites par les parents à l'endroit de la DEM ainsi que les communications internes concernant un bug informatique survenu récemment qui donnait accès aux commentaires privés des agents aux parents via la plateforme sé

pdf 752 Ko 23-304_Diffusion.pdf

plaintes du ministère de l’Éducation, en communiquant directement avec la Direction de l’accès à l’information et des plaintes (dont les coordonnées sont…

Mise à jour : 26 octobre 2023

Frais de déplacement des ministres et des titulaires d'emploi supérieur – Déplacements au Québec - 2025-2026

pdf 189 Ko Par.17_2025-2026-Deplacements-Quebec.pdf

Visite des centres de services de Cap- Santé, de Chicoutimi et d’Alma pour la semaine de reconnaissance des ouvriers 2025-05-27 2025-05-28 Chicoutimi, Cap- S…

Mise à jour : 13 février 2026

Copies des rapports d'inspection et d'infraction concernant le Strom Spa Inc. et Le Restaurant Platana S.E.N.C

pdf 14,74 Mo DO_demande_acces_2026-03-02-014_MAPAQ.pdf

un document qu'il détient dans l'exercice d'une fonction, prévue par la loi, de prévention, de détection ou de répression du crime ou des…

Mise à jour : 23 mars 2026

Instructions aux auditeurs relatives à la réclamation finale dans le cadre des volets Grandes villes et Grands projets

pdf 165 Ko instructions_auditeurs_fccq_gv_et_gp.pdf

programme Fonds Chantiers Canada – Québec, ci-après le « Guide2 », et dans le protocole d’entente conclu entre le ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 3 novembre 2021

RFA1920_HYA_av

pdf 440 Ko RFA1920-st-hyacinthe.pdf

AVANT L'ANALYSE DU MINISTÈRE (421 870) 01 02 Résultats de l'analyse du Ministère de l'année antérieure 906 667 02 03 SUBVENTION À RECEVOIR AU 30…