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2025 (1) Les sociétés suivantes n’ont pas droit au C3i : une société qui est exonérée d’impôt, une société de la Couronne ou une filiale entièrement…

Québec 284 590 156 Société de développement des entreprises culturelles 239 501 131 Société de la Place des Arts de Montréal 349 124 191 Société de…

les entreprises, exploitées par une personne morale légalement constituée en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du Canada ou par une société de…

assurant le déploiement de services et la promotion auprès de ses membres et du public. Régie (capacité de) Capacité qui se mesure par la compétence et la…

religieux dans lequel s’inscrit sa constitution b) Pourquoi l’ensemble a-t-il été constitué? i. Le besoin auquel sa constitution répond c) Qui a entrepris la…

fiables en langue anglaise, o de sa capacité d’établir des rapports sociaux et professionnels en anglais, o de sa capacité d’accéder à la culture anglophone,…

Paysagère Le bien constitue une expression éloquente d’un concept paysager reconnu. Le bien comprend des éléments composant un effet paysager apprécié depuis…

climatiques et leurs impacts 35 3– SOUTENIR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ÉCONOMIE 40 3.1 Mobiliser et renforcer les capacités 41 3.2 S’engager…

climatiques et leurs impacts 35 3– SOUTENIR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ ET DE L’ÉCONOMIE 40 3.1 Mobiliser et renforcer les capacités 41 3.2 S’engager…

mentaire accumule des règles qui entravent la capacité des entreprises de fonctionner efficacement. L’excès des réglementations ou de paperasserie, qui const…