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  • Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

    pdf 2,76 Mo 2022-1662_air.pdf

    3. Modification au RRVPE 4. Description des impacts 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Avantages Entreprises Environnement Société 4.3.…

    Mise à jour : 23 août 2022

  • Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

    pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

    3. Modification au RRVPE 4. Description des impacts 4.1. Description des secteurs touchés 4.2. Avantages Entreprises Environnement Société 4.3.…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • LE BACILLUS THURINGIENSIS ISRAELENSIS ET LE CONTRÔLE DES INSECTES PIQUEURS AU QUÉBEC

    pdf 2,47 Mo bacillus-thuringiensis-israelensis-controle-insectes-piqueurs.pdf

    du Bti 3.4 Innocuité du Bti 3.5 Innocuité du Bti pour les humains et les animaux domestiques 3.6 Formulations commerciales du Bti 4 - Le contrôle 4.1…

    Mise à jour : 12 février 2025

  • 2025-2026-131-Document.pdf

    pdf 3,72 Mo 2025-2026-131-Document.pdf

    ............................... 52 4.4.3. La publication de l’information sur la dotation .................................................................…

    Mise à jour : 5 décembre 2025

  • rapport-autochtones-sept-2016-en.pdf

    pdf 2,48 Mo rapport-autochtones-sept-2016-en.pdf

    o lo g is ts G u id a n ce co u n se ll o rs O cc u p a ti o n a l th er a p is ts S ex o lo g is ts Abénakis 0 4 – – – – – Algonquin 2 31 10 – – – –…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Ang 1

    pdf 3,39 Mo mythes-realites-autochtones-en.pdf

    090 2 666 Women Children 4 274 1 175 4 263 772 8 537 1 947 10 484 7 725 5 425 13 150 TOTAL ENFRANCHISEMENTS FROM 1876 TO 1974 Period Total From 1876 to1918…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • The Québec Economic Plan – November 2017 Update

    pdf 4,48 Mo AUTEN_updateNov2017.pdf

    (percentage points) 2007 5.6 4.7 0.9 2008 −22.4 4.5 −26.9 2009 11.3 4.4 6.9 2010 12.3 4.1 8.2 2011 4.0 3.7 0.3 2012 8.4 3.0 5.4 2013 12.0 3.3 8.7 2014 11.7…

    Mise à jour : 4 novembre 2024

  • Formulaire de demande d'aide financière - Volet Biénergie

    xls 3,61 Mo demande-aide-financiere-ecoperformance-bienergie.xls

    forêt G200 Industriel CAE 0600 Mines P209 Mines G200 Industriel CAE 0610 Mines de métaux P209 Mines G200 Industriel CAE 0611 Mines d'or P209 Mines G200…

    Mise à jour : 8 août 2025

  • Pour les années 2023-2024 et 2024-2025, par numéro et nom des bâtiments-écoles, la liste des maternelles 5 ans en milieu défavorisé avec le nombre d’élèves dans chacun de ces bâtiments-écoles du réseau public.

    pdf 868 Ko 25-363_Diffusion.pdf

    861000 Centre de services scolaire de Sorel-Tracy (861000) 861020 École Monseigneur-Prince (861020) 861016 Monseigneur-Prince (861016) 15,02 9 19 861000…

    Mise à jour : 14 octobre 2025

  • Surveillance des maladies de la faune 2011-2014 : stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages

    pdf 4,46 Mo surveillance-maladie-faune-2011-2014.pdf

    287 3,7 % 102 4,5 % Capitale-Nationale 1 081 13,8 % 199 8,7 % Centre-du-Québec 310 3,9 % 85 3,7 % Chaudière-Appalaches 344 4,4 % 93 4,1 % Côte-Nord 184 2,3 %…

    Mise à jour : 16 décembre 2024

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