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Accueillir la petite enfance - Programme éducatif pour les services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 8,85 Mo programme_educatif.pdf

laissant autant de place que possible à leurs initiatives. Ils mettent à leur disposition du matériel intéressant et approprié au niveau de chacun et ciblant…

Mise à jour : 19 décembre 2023

Optique des changements climatiques - Lignes directrices générales

pdf 839 Ko PAFIRS-Optique-changements-climatiques-Lignes-directrices.pdf

l’échelle des projets sur les émissions de l’inventaire EFFETS DIRECTS EFFETS INDIRECTS Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Procédés de traitement de l’eau ou des…

Mise à jour : 13 mai 2025

Mémoire - Modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective - Projet de règlement concernant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et Projet de règlement visant un

pdf 137 Ko 2022-0245-0246_memoire.pdf

représentant les personnes visées. Dans une approche de REP, ces personnes seraient les entreprises qui mettent sur le marché, commercialisent ou distribuent…

Mise à jour : 26 avril 2022

Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

pdf 1,22 Mo RAP_Eval__PP-IATIEV_18_11_24.pdf

Profil francophone : avoir minimalement une connaissance du français à l’oral de niveau 7 selon l’Échelle québécoise des niveaux de compétence en français…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4,07 Mo PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

AMBITIONS Deux grandes ambitions sous-tendent la Politique bioalimentaire 2018-2025. MAINTENIR UN HAUT NIVEAU DE CONFIANCE DES CONSOMMATEURS La confiance des…

Mise à jour : 30 mars 2023

Politique bioalimentaire 2018-2025

pdf 4,04 Mo PO_politiquebioalimentaire_MAPAQ.pdf

AMBITIONS Deux grandes ambitions sous-tendent la Politique bioalimentaire 2018-2025. MAINTENIR UN HAUT NIVEAU DE CONFIANCE DES CONSOMMATEURS La confiance des…

Mise à jour : 14 mars 2019

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf

le niveau général de compétence du personnel enseignant de l’école Bedford soit faible, plusieurs enseignants ont des lacunes supplémentaires qui varient…

Mise à jour : 20 février 2025

Mémoire - Motion Picture Association (MPA) - Consultation Québec - Découvrabilité - Final

pdf 353 Ko 06-MPA-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

situation linguistique unique au Québec, particulièrement étant donné la place prédominante qu’occupe l’anglais en Amérique du Nord, et comprend l’objectif…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Rapport complet : Université québécoise du futur

pdf 12,73 Mo Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf

questions sur les meilleures pratiques en la matière. Entre autres : Faut-il se situer au niveau national ou aux niveaux local ou régional ? Par quels moyens…

Mise à jour : 19 février 2021

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

pdf 1,66 Mo Informations-consultations-virtuelles-janvier2023-CF-20231205-2.pdf

les personnes de la diversité sexuelle et de genre. Les cinémas et les grands réseaux médiatiques mettent de plus en plus en valeur les films, les…

Mise à jour : 21 février 2024

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Programme pilote d’immigration permanente des travailleurs des secteurs de l’intelligence artificielle, des technologies de l’information et des effets visuels

Politique bioalimentaire 2018-2025

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Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

Mémoire - Motion Picture Association (MPA) - Consultation Québec - Découvrabilité - Final

Rapport complet : Université québécoise du futur

Informations sur les consultations virtuelles avec des organismes des communauté LGBTQ+ et des chercheurs universitaires en janvier 2023

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