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pourcentage du PIB) (en pourcentage du PIB) Note : Il s’agit d’une projection pour 2026. Note : Il s’agit d’une projection pour 2026. 4 Comme annoncé dans Le…

étaient exploitées par des entreprises. Il a été posé comme hypothèse que ce nombre de plages ne subirait pas de variation au cours des cinq prochaines…

québec Mémoire Consultations prébudgétaires 2026-2027 À l’intention du ministère des Finances du Québec 5 février 2026 Mémoire - Consultations prébudgétaires…

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 16 mars 2026 Ministre du Travail TITRE : Projet de règlement modifiant…

dépréciation qui pourrait mener à comptabiliser une moins-value durable. Ces interventions financières subissent une moins-value durable si la valeur réelle…

l’année modèle 2026, comparativement à 2025 pour le Québec. 11 California Air Ressource Board (CARB), Appendix A-5, Proposed Regulation Order 1962.4…

978-2-555-00333-0 (1re édition, 2025) ISBN 978-2-555-02991-0 (2e édition, 2026) Dépôt légal, Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2026 Tous droits…

Plastiques 70 % 75 % 80 % 68 % 73 % 78 % 80 % en 2026 Métaux 75 % 80 % 85 % 75 % 80 % 85 % 80 % en 2026 Verre 65 % 75 % 80 % 63 % 73 % 78 % 90 % en 2026…

État qui appliqueront une norme VZE aux États- Unis (pour les années modèles 2026 et suivantes), la Colombie-Britannique (2026) et le Québec (2025), le…

difficile de maintenir à jour son corpus législatif. En effet, plusieurs lois et règlements n'ont subi que peu ou pas de modifications dans les…