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Analyse d’impact réglementaire des projets de règlements sur les milieux hydriques et sur les ouvrages de protection contre les inondations

pdf 1,42 Mo 2024-0067-0068-0069-0070-0071-0072_air.pdf

Sciences et Développement économique Canada. Sommaire – Statistiques relatives à l’industrie canadienne, [En ligne], 14 décembre 2023, [https://ised-isde.…

Mise à jour : 21 juin 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

diplômé(e)s hors Canada. Norme d’allocation 62 L’enveloppe budgétaire de ce volet est fixée à 2 M $ pour 2021-2022. L’enveloppe budgétaire est prévue être de…

Mise à jour : 1 avril 2022

Analyse d’impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,10 Mo 2024-0001_air.pdf

le 3e et le 4e trimestre de l’année 2023 et le 1er trimestre de l’année 2024. La variation est ensuite calculée en employant les moyennes des périodes 2022-…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf

(Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, Conseil de recherches en sciences naturelles et génie du Canada et Instituts de recherche en santé du …

Mise à jour : 24 octobre 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps.pdf

est prévue en 2021-2022 et 2022-2023, 33,50 M$ en 2023-2024 et 30,28 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13 510 000 $ sont prévus en 2021-2022 et…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

pdf 2,93 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps-2021-2022_MAI2021.pdf

est prévue en 2021-2022 et 2022-2023, 33,50 M$ en 2023-2024 et 30,28 M$ en 2024-2025 et 2025-2026. 2 De cette somme, 13 510 000 $ sont prévus en 2021-2022 et…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 2,36 Mo Regime-budgetaire-financier-cegeps2021-2022_DEC2021.pdf

diplômé(e)s hors Canada. Norme d’allocation 62 L’enveloppe budgétaire de ce volet est fixée à 2 M $ pour 2021-2022. L’enveloppe budgétaire est prévue être de…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

pdf 6,96 Mo 6_Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

TURE PLAN 2023 - 2033 EXPENDITURE BUDGET 2023|2024 VOL. 6 QUÉBEC INFRASTRUCTURE PLAN 2023 - 2033 EXPENDITURE BUDGET 2023|2024 VOL. 6 Pages de garde_EN_2023…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d’impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles

pdf 1,86 Mo 2022-2111_air.pdf

de dollars, pour les années financières 2022-2023 à 2031-2032 Année financière Scénario de référence Scénario projeté Écart 2022-2023 65,4 68,1 2,7(2) 2023…

Mise à jour : 18 août 2022

Rapport d’activités 2017-2021 du plan d’action gouvernemental pour l’inclusion économique et la participation sociale 2017-2023

pdf 4,90 Mo RA-PLA_inclusion-econo-participation-sociale_2017-2023_MESS.pdf

2017-2023 En vertu de l’article 21 de la Loi visant à lutter contre la pauvreté et l’exclusion sociale Plan d’action gouvernemental pour l’inclusion…

Mise à jour : 1 août 2023

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Régime budgétaire et financier des cégeps - Année scolaire 2021-2022

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Expenditure Budget 2023-2024 - Québec Infrastructure Plan 2023-2033

Analyse d’impact règlementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l'élimination de matières résiduelles

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