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Rapport d'examen de plainte

pdf 244 Ko Rapport_5128-18-001.pdf

médecins : https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/Commissaire/RapportVerif_ARMQcFrMedecins.pdf https://www.opq.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/Commiss…

Mise à jour : 4 mars 2025

Portail Développement des services de garde éducatifs à l'enfance, MANUEL D’UTILISATION – PROFIL DEMANDEUR 2026

pdf 1,50 Mo ADP-manuel-utilisation-portail.pdf

s : https://www.developpement-sgee.mfa.gouv.qc.ca/mfa_adp/app/adp/organisme/utilisateurs/fr/a/login https://www.developpement-sgee.mfa.gouv.qc.ca/mfa_adp/app…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

pdf 618 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_2021-2022_MAPAQ.pdf

posi- tionnement des aliments du Québec. Au cours de la même 3 https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-cdd/2016-2017-CDD/fr_Rapport2016-2017-CDD-…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

pdf 400 Ko 25-841_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 16 février 2026

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

pdf 476 Ko 1-25-882_Diffusion_Amendee.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 23 février 2026

Plan de réduction de la fréquence de production des formalités administratives dans le secteur du commerce de détail - Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

pdf 812 Ko Plan_reduction_frequence_production_formalites_MAPAQ.pdf

de traitement et d’inspection. http://www.finances.gouv.qc.ca/documents/Ministere/Fr/MINFR_PolitiqueFSP.pdf http://www.finances.gouv.qc.ca/documents/Minister…

Mise à jour : 11 septembre 2023

Le concept de revenu minimum garanti et ses applications - Sommaire - Rapport d'étape du comité d'experts

pdf 1,67 Mo RMG_Concept_SommaireFR_MESS.pdf

et MINISTÈRE DES FINANCES, Mandat du Comité d’experts sur le revenu minimum garanti, http://www.gouv.qc.ca/FR/RevenuMinimumGaranti/Documents/RMG_MandatComite…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

pdf 344 Ko BULFR_2024-9.pdf

le site Web du ministère des Finances, à l’adresse www.finances.gouv.qc.ca. mailto:secteurdudroitfiscaletdelafiscalite@finances.gouv.qc.ca http://www.finance…

Mise à jour : 21 novembre 2024

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

pdf 1,69 Mo RA_CNEAE.pdf

l’adresse suivante : (http://www.servicecanada.gc.ca/fra/ae/guide/table_des_matieres.shtml). 1) RÉMUNÉRATION DE RÉFÉRENCE (ARTICLE 9.4.4) 9.4.4 Rémunération…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Mémoire de MCG au Comité d'étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l'État er sur les influences religieuses

pdf 408 Ko Marie-Claude_Girard.pdf

biologiques xx/xy) 36 Robert Stoller http://fr.wikipedia.org/wiki/Robert_Stoller, John Money http://fr.wikipedia.org/wiki/John_Money etc 37 John Bolwby…

Mise à jour : 14 juillet 2025

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Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

Taux d'obtention d'un diplôme d'études collégiales (DEC) des nouveaux inscrits au collégial (dans le temps prévu ainsi que deux après la durée prévue lorsque cela est possible), à l'enseignement ordinaire de 2014 à 2025 pour la formation préuni

Plan de réduction de la fréquence de production des formalités administratives dans le secteur du commerce de détail - Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation

Le concept de revenu minimum garanti et ses applications - Sommaire - Rapport d'étape du comité d'experts

Bulletin d'information 2024-9 - Mesure fiscale annoncée dans Le point sur la situation économique et financière du Québec et ajustements à d’autres mesures

Réforme de l’assurance-emploi : des correctifs pressants et des perspectives d’avenir – Rapport de la Commission nationale d’examen sur l’assurance-emploi (CNEAE)

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