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annuel de gestion du Secrétariat du Conseil du trésor, qui couvre la période du 1er avril 2018 au 31 mars 2019. Ce rapport rend compte des activités du…

répond à des besoins du milieu et en préservant des composantes majeures du patrimoine montréalais. 8 Histoire du Centre St-Pierre en lien avec l'identité…

Université du Québec à Chicoutimi Université du Québec à Montréal Université du Québec à Rimouski Université du Québec à Trois-Rivières Université du Québec…

sélection des enquêteurs du BEI, aucun Autochtone n’a été reconnu admissible à une nomination à titre d’enquêteur. Dans ces circonstances, le BEI s’est…

éligible au poste de membre du comité local ou habile à voter à l’élection de ses membres toute personne physique habile à voter lors d’un référendum (LOTM,…

dans la région du Nord-du-Québec, où des enjeux liés à la connectivité cellulaire rendent inopérable la mesure du BAR de manière sécuritaire, le SMSC a pu…

les autres régions du Québec. Par exemple, en 2014, la proportion de naissances d’une mère née à l’extérieur du Canada était de 56 % à Montréal…

déduction dans le calcul du revenu imposable du particulier correspondant à 100 % du salaire du particulier les deux premières années, à 75 % la troisième…

vertes UQAC : Université du Québec à Chicoutimi UQAR : Université du Québec à Rimouski UQAT : Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue UQO : Université …

1, r. 2, a. 1; D. 1504-88, a. 1; D. 1784-91, a. 1; D. 189-93, a. 1; D. 1323-95, a. 1; D. 828-96, a. 1; D. 413-2000, a. 1; D. 500-2001, a. 1; D. 728-2002, a.…