Résultats de la recherche
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie et de l'Innovation – Août 2021
pdf 1,21 Mo RA-engagement-aout-2021.pdf
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BioClips - Le Farm Bill 2018, l'avant et l'après
pdf 346 Ko BU_Bioclips_Vol33_no7_MAPAQ.pdf
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Réforme du financement politique municipal - Document de consultation
pdf 777 Ko reforme_financement_politique_municipal_01.pdf
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Plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 2021-2022
pdf 708 Ko PlanAction-PersonnesHandicapees-MIFI-20212022.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi sur l’Institut de technologie agroalimentaire du Québec
pdf 1,66 Mo projet_loi_institut_technologie_agroalimentaire_memoire.pdf
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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui
pdf 1,27 Mo RA-taxi-2013-2019.pdf
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Rapport de la Commission spéciale d'examen des événements du printemps 2012, mars 2014
pdf 7,41 Mo rapport_commission_examen_evenements_printemps_2012.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean
pdf 6,55 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02371_2025-2026.pdf
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Plan d'action régional 2022-2023 – Direction de l'Outaouais, de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec
pdf 1,68 Mo PAR-8_DROATNQ_2022_2023.pdf
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