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Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023
pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf
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Projet personnel d'orientation - Secondaire
pdf 1,19 Mo PFEQ-projet-personnel-orientation-secondaire.pdf
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Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête
pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf
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Documents et informations sur le traitement des demande d'accès à l'information
pdf 19,03 Mo Documents-informations-demande-acces-MRIF-20240308-001.pdf
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Le territoire et ses occupants - Document de soutien au plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 3,70 Mo DS_PAFIT_Territoire_Gaspesie.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi n° 44, Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif
pdf 240 Ko AIR_202205_PL_allegement_administratif_MEI.pdf
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Rapport de consultation et recension préliminaire
pdf 1,77 Mo Rapport-activites-accueil-VF.pdf
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Infrastructures scolaires - Cadre de gestion
pdf 540 Ko Cadre-gestion-infra-scolaire.pdf
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