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partiellement ou totalement résidentiels permis sont ceux qui comportent un nombre précis de logements, ci-après qualifiés de « principaux », prévoir que…

gestion 2023-2024 - Bulletin Info-Qualité : Automne 2024 (PDF 1,79 Mo) - volume 8, numéro 2 Hiver 2024 (PDF 1,74 Mo) - volume 8, numéro 1 Printemps 2023 (PDF…

les factures liées aux incidents de cybersécurité survenus entre 2019 et aujourd’hui. Vous trouverez ci-annexé un recensement des évènements pouvant répondre…

sur demande. J’ai lu et compris les dispositions ci-dessus en matière d’attestation et de consentement. Prénom et nom (en lettres moulées) Signature (ci-dess…

Champ_3: Case_4: Off Champ_4: Case_5: Off Champ_5: Case_6: Off Champ_6: Case_7: Off Champ_7: Case_8: Off Champ_8: Case_9: Off Champ_9: Case_10: Off Champ_10:…

l’enquête québécoise sur la santé de la population 2020-2021 (ci-après, EQSP) et l’enquête québécoise sur l’activité physique et le sport 2018-2019 (ci-après…

professions (RLRQ, c. C-26, ci-après « Code ») habilite l’Office à vérifier le fonctionnement des mesures et mécanismes divers mis en place au sein d’un…

étapes avec échéancier pour chacune de celles-ci. Plan de réalisation du projet Description succincte de chacune des étapes avec échéancier pour chacune de…

151a) 20 14 5 2 41 151b) 0 1 1 0 2 155(1)(2) 2 0 3 0 5 271(1)a) 1 9 3 0 13 271a) 44 45 24 4 117 271b) 8 8 7 0 23 272(1)a)(2)a) 1 0 0 0 1 272(1)a)(2)b) 3 0 1…

prévue dans une situation de fraude, fausse déclaration ou plagiat (n=20 ordres concernés) 6 8 7 11 15 7 8 0 2 4 6 8 10 12 14 16 Interdiction permanente…