Résultats de la recherche
-
Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023
pdf 850 Ko rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf
-
La pauvreté, les inégalités et l'exclusion sociale au Québec : État de situation 2022 : Version révisée mars 2024
pdf 3,76 Mo RA_etat_situation_2022_CEPE.pdf
-
AIR_2025-0019.pdf
pdf 919 Ko AIR_2025-0019.pdf
-
Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les mines
pdf 920 Ko 2026-0019_air.pdf
-
Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
-
Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux
pdf 643 Ko Lignes_directrices_2023.pdf
-
Dépenses fiscales - Édition 2024
pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf
-
Dépenses fiscales - Édition 2023
pdf 3,34 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2023.pdf
-
Statistiques fiscales des particuliers - Année d'imposition 2013
pdf 2,96 Mo STAFR_sfp_2013.pdf
-
Guide de reddition de comptes 2024-2025
pdf 0,95 Mo guide-reddition-comptes-2024-2025.pdf
Pagination page n°0 sur 0
Évaluation de la page