Résultats de la recherche
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Mise à niveau 2026 - Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques
pdf 1,37 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-mise-niveau-2026-MERN.pdf
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programme-cadre-francais-personnes-immigrantes-adultes-quebec.pdf
pdf 2,60 Mo programme-cadre-francais-personnes-immigrantes-adultes-quebec.pdf
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Aide-mémoire pour les exploitants d’établissements de restauration et de vente au détail
pdf 519 Ko MR_Exploitants_Restauration_MAPAQ.pdf
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Plan de mise en œuvre 2022 2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 5,30 Mo plan-mise-oeuvre-2022-2027.pdf
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Rapport annuel de gestion 2015-2016 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3,68 Mo RA_gestion_MSP_2015-2016.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 2,18 Mo rapport-annuel-gestion-2023-2024-melccfp.pdf
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Aménagement de brise-vent pour réduire la dérive de pesticides lors de l’utilisation de pulvérisateurs à jet porté
pdf 1,53 Mo amenagement-brise-vent-reduire-derive.pdf
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Mémoire - Modifications réglementaires concernant la tarification et la qualité des services de garde en milieu scolaire
pdf 147 Ko 2021-0258_memoire.pdf
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Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance
pdf 274 Ko Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf
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Analyse d’impact réglementaire concernant la Loi sur le protecteur national de l’élève
pdf 284 Ko 2021-0176_air.pdf