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usagers et en visant ainsi à améliorer l’accès et l’expérience usager. 9 4- Proposition 4.1. Introduction 4.1.1Objet de la loi Dans le respect des…

Stratégie d’évaluation 3.1 Objectifs d’évaluation 3.2 Questions d’évaluation 3.3 Méthodologie 3.4 Limites et contexte de l’évaluation 4 Résultats 4.1 Mise en…

INTRODUCTION 1 Contexte général de la révision 1 Objectifs du guide 2 Portée du guide 2 Contenu du guide 3 Clientèle visée 3 CHAPITRE 1 TRANSPORT ET…

éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r. 2) (RSGEE). Des modifications de concordance doivent aussi être apportées au Règlement sur la contribution…

/ ae94d4d039a144529906c1a8ca58d1ea/analysys_mason_full_fibre_europe_rdfi0.pdf] (Consulté en mai 2024).…

III Table des matières 1. Contexte…

Introduction 1. Évaluation de la mesure 1.1 Les questions d'évaluation 1.2 La démarche d'évaluation 1.2.1 Les opérations 1.3 Le conteu du rapport…

Off 02BT-1: 02BT-2: 02BS-3: 02BT-4: 02BT-5: 02BT-3: Total 02BT: Total 02BS: 02BS-1: 02BS-2: 02BU-1: 02BU-2: 02BU-4: 02BU-5: 02BU-3: Total 02BU: 02BP-3:…

359 42 426 1 845 10 280 1 180 NON 108 10 669 985 3 414 424 OUI 251 31 757 860 6 866 756 194 Total NON OUI 195 Total 659 102 775 1 977 8 554 1 313 NON 0 54 1…

travail suivantes : 2.1.1 Appuyer l’investissement agricole et l’offre de financement; 2.1.2 Appuyer l’investissement dans le secteur des pêches et de…