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Mémoire - Commission parlementaire sur la Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 185 Ko 2022-0223_memoire.pdf

gouvernement conformément au 3e alinéa de l’article 8 de la Loi sur le développement durable : « De plus, la stratégie et toute révision de celle-ci doivent…

Mise à jour : 10 janvier 2023

Mémoire - Amendements au projet de loi n° 1, Loi modifiant la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance afin d’améliorer l’accessibilité au réseau des services de garde éducatifs à l’enfance et de compléter son développement

pdf 176 Ko 2022-0014_memoire.pdf

règlement des dispositions transitoires additionnelles ou des mesures utiles à l’application de la loi. 8 4.8 Renseignements et documents en lien avec…

Mise à jour : 21 février 2022

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7,71 Mo 2021-11207.pdf

2022-2023 : 8 policiers autochtones formés (1 groupe de 8 personnes) 2023-2024 : 8 policiers autochtones formés (1 groupe de 8 personnes) 2024-2025 : 8…

Mise à jour : 6 janvier 2023

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

pdf 313 Ko 24-389_Diffusion.pdf

269 6 842 2 78 113 2018-2019 93 710 8 733 102 443 2019-2020 113 890 6 275 120 165 2020-2021 126 362 6 644 133 006 2021-2022 103 264 6 199 109 463 2022-2023…

Mise à jour : 11 octobre 2024

Arrêté numéro 2020-029 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 26 avril 2020

pdf 115 Ko AM_numero_2020-029.pdf

avril 2020, 2020-014 du 2 avril 2020, 2020-015 du 4 avril 2020, 2020-016 du 7 avril 2020, 2020-017 du 8 avril 2020, 2020-018 du 9 avril 2020, 2020-019 et…

Mise à jour : 27 avril 2020

Nombre d’élèves scolarisés à la maison au Québec qui se sont inscrits au DEM (enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2014-2015 à 2024-2025 par niveau scolaire et réparti par CSS/CS, pourcentage des élèves scolarisés à la ma

pdf 328 Ko 24-642_Diffusion.pdf

2018-2019 4 968 2019-2020 5 964 2020-2021 11 947 2021-2022 11 379 2022-2023 9 189 2023-2024 8 900 2024-2025 8 104 (au 27 décembre 2024) Avis de recours À la…

Mise à jour : 29 janvier 2025

AMENDÉE - Diverses information sur les brevets enseignement et en adaptation scolaire, les permis probatoires, les autorisations provisoires, les tolérances d'engagement, absences enseignantes, à l'année 2021-2022 et les 5 dernières années

pdf 757 Ko 22-186_Diffusion_amendee.pdf

les 5 dernières années; 8. Le nombre d’enseignants en adaptation scolaire œuvrant en formation générale des jeunes à l’année 2021-2022 et les 5 dernières…

Mise à jour : 28 novembre 2022

A2-3 Formulaire codifié VDM-2020

xlsx 68 Ko A2_3_Formulaire_codifie_VDM_2020.xlsx

DÉPENSES MIXTES Texte éditable (prévoir 4 blocs de texte) Version du 14 mai 2018 (Version 2) Les cases ci-dessous sont réservées pour la signature et…

Mise à jour : 21 janvier 2021

CA_22

pdf 322 Ko autorisation-ministerielle-northvolt.pdf

qualité de l'environnement (RLRQ, chapitre Q-2), le titulaire mentionné ci-dessus à réaliser le projet comportant les activités décrites ci-dessous :…

Mise à jour : 14 juin 2024

Forêt ancienne du Lac-des-Baies, cédrière sèche à sapin et à pin blanc

pdf 360 Ko foret-ancienne-lac-baies.pdf

Rimouski (Québec) G5L 8B3 Téléphone : (418) 727-3788 Télécopieur : (418) 727-3735 Courriel : bas-saint-laurent.forets@mrnfp.gouv.qc.ca Dossier no 746 a cd Se…

Mise à jour : 6 février 2025

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Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autr

Arrêté numéro 2020-029 de la ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 26 avril 2020

Nombre d’élèves scolarisés à la maison au Québec qui se sont inscrits au DEM (enseignement à la maison) au cours des années scolaires 2014-2015 à 2024-2025 par niveau scolaire et réparti par CSS/CS, pourcentage des élèves scolarisés à la ma

AMENDÉE - Diverses information sur les brevets enseignement et en adaptation scolaire, les permis probatoires, les autorisations provisoires, les tolérances d'engagement, absences enseignantes, à l'année 2021-2022 et les 5 dernières années

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