Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
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Carnet d’apprentissage - Enseigniste
pdf 5,12 Mo CARAPP_enseigniste.pdf
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Programme d'aide financière aux infrastructures jeunesse, appel à projets 2024-2025
pdf 12,34 Mo GU_demande_PAFIJ_2026-2027.pdf
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Position exécutoire - Différend : 2016-005
pdf 208 Ko differend-2016-005.pdf
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2023-169 – Documents divers concernant des dérogations accordées ou refusées à l'article 20 de la LERM sur les districts électoraux.pdf
pdf 4,14 Mo DAI_2023-169_derogations_lerm_districts_electoraux.pdf
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Mémoire concernant le projet de loi visant à modifier la disposition d'entrée en vigueur de la Loi transférant au commissiaire au lobbyisme la responsabilité du registre des lobbyistes et donnant suite à la recommandation de la Commission Charbonnea
pdf 207 Ko transfert_responsabilite_registre_lobbyistes_commissaire_lobbyisme_memoire.pdf
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Demande d'accès à l'information 202205-04
pdf 7,57 Mo 202205-04_REP.pdf
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Documents en lien avec l'appel à projets en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023
pdf 1,73 Mo Documents-AP-egalite-2022-2023-SCF-20230727-1.pdf
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Budget 2020-2021 – Renseignements additionnels
pdf 1,03 Mo Budget2021_RenseignementsAdd.pdf
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