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39477 (550884) Versement d'une aide financière à l'organisation afin de couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé…

syndiqués avant d’engager certaines dépenses financées par une cotisation facultative, notamment celles liées aux contestations judiciaires, à la…

salariés syndiqués avant d’engager certaines dépenses avec une cotisation facultative, notamment celles liées à des contestations judiciaires, à la…

RAPPROCHEMENT DES PASSIFS LIÉS AUX ACTIVITÉS DE FINANCEMENT Le tableau suivant présente les variations des passifs liés aux activités de financement : 1er…

détaillée du calcul sous-tendant ces coûts liés aux formalités administratives, se référer à l’annexe 1 de la présente analyse d’impact règlementaire. 25…

ET EFFETS À PAYER LIÉS AUX IMMOBILISATIONS Ligne 153.1 2005-2009 2005-00 2009-49 Ct Emprunts et effets à payer liés aux immobilisations 2005-50 2009-99 Ct…

............................................................... 34 3.2.2 Allocation compensatoire liée au protocole Garderie-CISSS/CIUSSS…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts14 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

qui les entourent. Les attitudes liées à l’intégration des connaissances scientifiques L’acquisition d’une solide culture scientifique générale est…

partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Travaux d'urgence - réfection de la toiture du Musée du Bas-Saint-Laurent. Subvention pour couvrir…