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accessibles. En plus de la plateforme, des ententes avec des créateurs de REN (Radio-Canada, l’Office national du Film du Canada, Télé-Québec, etc.) étaient…

même période une valeur nette de ses actifs réglementés à environ 139 M$13. 8 Régie de l’énergie du Canada. Profils énergétiques des provinces et territoires…

2007 pour y inclure des dispositions qui obligent les promoteurs à fournir, préalablement à la signature d’un protocole d’entente, une étude d’amé- nagement…

incendies 3.2.1 Codes modèles nationaux C’est le Conseil national de recherches du Canada qui publie les codes modèles au Canada. Une autorité compétente…

du Conseil des arts du Canada. Le DPP permet aux auteur-trice-s de percevoir une compensation pour l’accès public gratuit à leurs livres dans les…

[2018] 1 R.C.S. 522. Charkaoui c. Canada (Citoyenneté et Immigration), [2007] 1 R.C.S. 350. Comité pour la République du Canada c. Canada, [1991] 1 R.C.S.…

dirigeant d’un de ses membres ou d’un de ses actionnaires n’est pas une personne physique; - La signature d’une attestation par un avocat, un comptable…

définissent comme des lieux d’innovation, d’excellence, de technologie et d’exemplarité ayant une signature architecturale identitaire. Ce guide donne les…

Investissement dans le capital-actions de la société REM inc. 2 Les gouvernements du Québec et du Canada investiront initialement 16 millions de dollars…

l’association Libres penseurs athées3, disponible sur notre site web et qui a recueilli plus de 1700 signatures. Pour nous, la liberté de conscience inclut à…