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Diverses informations sur les effectifs, les budgets et les locaux en lien avec le programme Musique-Études de l'école secondaire La Camaradière, secondaire 1-4, pour 2022-2023 à 2025-2026.

pdf 334 Ko 24-588_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 décembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 13 décembre 2024

Les rapports d'ingénieurs précédents pour l'École Clair-Soleil, située à Québec, couvrant la période allant de 2020 à aujourd'hui.

pdf 337 Ko 24-457_Diffusion.pdf

418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 7 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 15 novembre 2024

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

pdf 338 Ko 25-19_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 27 mai 2025

Décision de la demande 2024-2025.666

pdf 162 Ko 2024-2025-666-Decision.pdf

(Québec) G1S 2M1 Téléphone : 418 266-8864 responsable.acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 30 avril 2025 Objet : Demande d’accès…

Mise à jour : 5 mai 2025

Demande_d_acces_a_l_information__N.Ref_1534-01-18-04_.pdf

pdf 174 Ko Demande_d_acces_a_l_information__N.Ref_1534-01-18-04_.pdf

Montréal (Québec) H2M 1L3 Téléphone : 514 873-4024 Télécopieur : 514 873-3984 Le 9 novembre 2023 PAR COURRIEL X Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 14 décembre 2023

Document d’instructions pour la continuation d’une société en coopérative

pdf 174 Ko DIR_statuts_continuation_societe.pdf

le projet de continuation et le paiement*. Paiement électronique Transmettre les documents par courriel à statuts.cooperative.meie@economie.gouv.qc.ca : •…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Montant payé pour le dépôt d'une demande intriductive d'instance - BSM-2025-005727

pdf 197 Ko DAI_no_BSM-2026-005727.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 27 janvier 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à l'article 286.1 du code criminel et programme C3ESSES - BSM-2026-005729

pdf 352 Ko DAI_no_BSM-2026-005729.pdf

(Québec) G1V 4M1 Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 4 février 2026 Objet : Demande d’accès aux…

Mise à jour : 3 mars 2026

Document d’instructions pour la fusion entre une coopérative et une personne morale

pdf 136 Ko DIR_statuts_fusion_coop_pers_morale.pdf

, la convention de fusion et le paiement* : Paiement électronique Transmettre les documents par courriel à statuts.cooperative.meie@economie.gouv.qc.ca : •…

Mise à jour : 3 décembre 2025

Statistiques diverses concernant l'épreuve unique de Français, langue d’enseignement, 5e secondaire (code 132-520) pour 2020-2021 à 2024-2025

pdf 331 Ko 25-667_Diffusion.pdf

418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 20 janvier 2026 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 28 janvier 2026

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Les rapports d'ingénieurs précédents pour l'École Clair-Soleil, située à Québec, couvrant la période allant de 2020 à aujourd'hui.

Les rapports financiers 2023-2024 des Centres de services scolaires (CSS) et la liste ou tout document synthèse des CSS qui effectuent du transport en régie et qui bénéficient des mesures 20030 – Exploitation des véhicules en régie et 20108 – So

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Volumétrie des causes criminelles avec au moins un chef d'infraction lié à l'article 286.1 du code criminel et programme C3ESSES - BSM-2026-005729

Document d’instructions pour la fusion entre une coopérative et une personne morale

Statistiques diverses concernant l'épreuve unique de Français, langue d’enseignement, 5e secondaire (code 132-520) pour 2020-2021 à 2024-2025

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