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puisque les détenteurs de MRF devaient déjà s’assurer que leurs matières ne se retrouvent pas à plus de trois mètres à l’extérieur de leur terrain. Ainsi,…

les trois axes du développement durable. Une perspective plus réaliste À l’origine, le Plan Nord devait être un mégaprojet s’étalant sur 25 ans. Il allait…

réinvestis dans l’autre composante. Dans le respect des finalités posées, des disciplines visées et des devis ministériels, chaque établissement doit…

cette bonification, la professionnelle ou le professionnel responsable de la conception des plans et devis doit attester du respect de ces conditions. Cette…

plus, les interventions présentées aux tableaux 1.1 et 1.2 sont interdites sur tout terrain situé devant la ligne de côte, côté marin. Dans plusieurs cas,…

relatives à leur affection. Les employés devant figurer sur cette liste sont ceux ayant participé aux travaux de construction, à la confection des plans et …

Le présent mémoire vise à obtenir l’accord du Conseil des ministres quant à certains amendements devant être apportés au projet de loi no 69, Loi modifiant…

secteur à risque de glissements fortement rétrogressifs en 2016; ▪ Étude géotechnique et plans et devis techniques par le MTQ; ▪ Inspections préventives,…

Tous les répondants citoyens (n=1000) 50% *Cet indicateur est calculé selon la formule figurant au devis d’appel d’offres: Le pourcentage (%) déclarant…

internationale 15000 ÉVALUATION, RECHERCHE ET STATISTIQUES 15100 Évaluation 15110 Cadre d’évaluation et devis 15120 Comité d’évaluation 15130 Planification…