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2012-2013 Central Québec 19,8 18,4 21,7 Eastern Shores 27,2 21,9 23,0 Eastern Townships 22,8 25,8 19,2 Riverside 13,6 13,9 14,8 Sir-Wilfrid-Laurier 14,5 15,3…

partiel 9,8 1,7 29,1 7,0 41,8 1,1 90,5 51,1 43,1 144,6 46,6 41,8 6,9 334,1 70,1 20,3 180,8 59,3 41,8 8,8 381,1 11,1 4,1 24,6 8,4 41,8 1,2 91,2 19,1 3,6 48,3…

de respecter l’une ou l’autre de ces conditions, le projet ne sera plus admissible au programme. Notons ici qu’une lettre d’approbation d’un règlement…

Matilde (SG); Plamondon, Kathy (DGGFIC) Objet: TR: Lettre du SCT - Suivi budgétaire 2024-2025 au 30 juin 2024 - MRNF Pièces jointes: 240905_Lettre_MRNF_SCT…

le cadre juridique des technologies de l’information, chapitre C-1.1, article 3. 8 Ministère de l’Enseignement supérieur 8° la preuve du paiement du prix…

– C) – D, où la lettre A représente le taux de l’impôt minimum, la lettre B représente le revenu imposable modifié, la lettre C représente le montant de…

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

du dossier8. Compte tenu de ce qui précède, nous avons questionné l’Ordre à propos des délais enregistrés dans le cas du plaignant. En effet, le dossier de…

a transmis une lettre à la ministre responsable des Institutions démocratiques et de la Réforme électorale ainsi qu’aux porte-parole des partis d’opposition…

Ainsi, ce nom ne doit pas, entre autres, contrevenir aux dispositions de la Charte de la langue française ni être identique à un nom utilisé par une autre…