Résultats de la recherche
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Politique énergétique 2030
pdf 3,22 Mo Politique-energetique-2030.pdf
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Mémoir concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur les compensations tenant lieu de taxes et projet de règlement modifiant le Règlement sur le régime fiscal municipal et scolaire applicable aux gouvernements des autres provinces, au
pdf 157 Ko compensations_tenant_lieu_taxes_regime_fiscal_municipal_scolaire_memoire.pdf
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Portrait-Immigration_Chaudiere-Appalaches.pdf
pdf 1,25 Mo Portrait-Immigration_Chaudiere-Appalaches.pdf
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Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur
pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf
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Renforcer la laïcité au Québec
pdf 439 Ko LPA_libres-penseurs-athees.pdf
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Bilan provincial de l’exploitation du pékan (2012-2021)
pdf 1,77 Mo bilan-exploitation-pekan.pdf
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Exploitation sexuelle à des fins commerciales ou commises contre une personne mineure en 2019
pdf 1,15 Mo stats_exploitation_sexuelle_personnes_mineures_2019.pdf
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Résultats de la collecte de données sur l'interpellation policière - Rapport des corps de police sur l'interpellation policière du 1er avril au 31 décembre 2024
pdf 1,38 Mo RAP-collecte-donnees-interpellation-policiere.pdf
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Gabarit document Long 8x11 portrait
pdf 777 Ko PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf
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Consultation sur les services de garde éducatifs à l'enfance - Rapport sur la consultation en ligne auprès des citoyennes et des citoyens
pdf 1,48 Mo rapport-consultation-citoyens.pdf